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Date de modification : 7 juillet 2023Autorités indexées
…Élection…
Institutions : Archives départementales de la Haute-Saône ; Archives départementales du Doubs ; Ville de Pontarlier - Archives municipales ; Commune de Montbéliard - Archives municipales ; Commune de Dole - Archives municipales de Dole ; Archives départementales du Jura ; Commune de Saint-Claude - Service des archives ; Archives départementales du Territoire de Belfort ; Commune de Belfort - Archives municipales -
Période : 1996 - 1996Extrait de la notice :
…Election…
…Election…
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Période : 1988 - 1996Extrait de la notice :
…Election…
…Election…
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Cote : 141J84Période : 2001 - 2003Extrait de la notice :
…Vie politique : articles, bulletins d'information (élection), lettres d'information.…
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Cote : 175J986Période : 1948 - 1981Fonds : Fonds de la Compagnie universelle d'acétylène et d'électrométallurgie (CUAEM), usine des ClavauxExtrait de la notice :
…personnel et au comité d'entreprise : liste d'électeurs et d'éligibles parcollège, procès-verbaux d'élection…
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Cote : 80J210Période : 1786 - 1959Extrait de la notice :
…Elections de 1919 : listes des candidats pour l'élection municipale, prospectus et bulletins pour les…
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Cote : 302J2Période : 1550 - 1613Fonds : Archives de la famille du BoysExtrait de la notice :
…Repellin, leur bisaïeul, - noble Urbain de Repellin, demandeur, contre les consuls de Goncelin (élection…
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Cote : 248J10Période : 1788 - 1830Extrait de la notice :
…1792 : correspondance, liste des 200 jurés nommés (1792) ; Précis de l'affaire d'annulation de l'élection…
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Période : 1979 - 1983Extrait de la notice :
…à travers les établissements publics de coopération intercommunale. .Modifications relatives à l’élection…
…à travers les établissements publics de coopération intercommunale. .Modifications relatives à l’élection…
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Période : 1950 - 1975Extrait de la notice :
…C.A.P n°3 : Composition de la C.A.P n°3: note, journal officiel, scrutin de l’élection du 15 février…
…C.A.P n°3 : Composition de la C.A.P n°3: note, journal officiel, scrutin de l’élection du 15 février…