-
Cote : EDEPOT/2982Période : 1965 - 1974Fonds : Commune de La PercheExtrait de la notice :
…Elections présidentielles : PV d'élection et feuilles d'émargement…
-
Cote : 1 J 4347Période : 1200 - 2005Extrait de la notice :
…Élection présidentielle : tracts (avril-mai 2002 ). 5 pièces papier.…
-
Cote : EDEPOT/2979Période : 1856 - 1978Fonds : Commune de La PercheExtrait de la notice :
…Elections législatives : PV des élection à l'Assemblée nationale, 1856 - 1978, liste des candidats…
-
Cote : 1L/1359Période : 1791 - 1792Extrait de la notice :
…Élections des maires, juges de paix, nomination des administrateurs du district ; élection du délégué…
-
Cote : EDEPOT/2187Période : 1884 - 1947Fonds : Commune de CerboisExtrait de la notice :
…consulaires : listes (1888-1947), circulaire concernant un rappel de la loi du 2 décembre 1883 sur l'élection…
-
Cote : EDEPOT/2905Période : 1843 - 1947Extrait de la notice :
…municipal : tableaux des membres (1843-1925) ; procès verbaux d'installation du conseil municipal et de l'élection…
-
Cote : EDEPOT/2976Période : 1855 - 1983Fonds : Commune de La PercheExtrait de la notice :
…municipales : PV d'installation du maire et des conseillers,1855 - 1977 ; Affiches d'extraits de PV d'élection…
-
Cote : 17MPériode : 1800 - 1815Fonds : Etat des fondsExtrait de la notice :
…ELECTION…
…ELECTION CANTONALE…
…ELECTION…
-
Cote : EDEPOT/2902Période : 1852 - 1945Extrait de la notice :
…Elections sénatoriales: procès-verbaux d'élection d'un délégué et d'un suppléant du conseil municipal…
-
Cote : EDEPOT/1215Période : 1790 - 1834Fonds : Commune d'ArdenaisExtrait de la notice :
…commune (1790-1793, 1827-1834) ; contient la transcription des procès verbaux complets dont celui de l'élection…