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Cote : 3 Q 3861Période : 1814 - 1832Extrait de la notice :
…Bois. Sommier des adjudications des coupes communales.…
…Bois…
…Bois. Sommier des adjudications des coupes communales.…
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Cote : E DEPOT 1 DD 2Période : 1729 - 1784Extrait de la notice :
…Délits commis aux bois et détournement des eaux : procès-verbal, certificats, billets d'ordre, remontrance…
…Bois…
…Délits commis aux bois et détournement des eaux : procès-verbal, certificats, billets d'ordre, remontrance…
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Cote : E DEPOT 1 DD 3Période : 1789 - 1789Extrait de la notice :
…Coupe et abattage de bois. - Protestation des consuls contre un chanoine de l'église de Gap : copie d'acte…
…Bois…
…Coupe de bois…
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Cote : E DEPOT 1 FF 2Période : 1768 - 1771Extrait de la notice :
…Bois…
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Cote : E DEPOT 1 N 3-5Période : 1826 - 1913Extrait de la notice :
…Bois…
…Bois…
…Bois…
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Cote : E DEPOT 1 N 3Période : 1826 - 1913Extrait de la notice :
…Exploitation des coupes de bois ordinaires (1826-1843), délits forestiers (1836-1931) ; ramassage de…
…Bois…
…Coupe de bois…
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Cote : E DEPOT 1 N 4Période : 1844 - 1909Extrait de la notice :
…Coupes de bois extraordinaires, pour reconstruction de maisons incendiées (1845-1904), pour le conduit…
…Bois…
…Coupe de bois…
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Cote : E DEPOT 1 N 5Période : 1839 - 1883Extrait de la notice :
…Bois…
…Coupe de bois…
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Cote : 2 FF 4Période : 1616 - 1616Extrait de la notice :
…Règlements divers : Bois - Pâtures - Police municipale – Commerces.…
…Bois…
…Règlements divers : Bois - Pâtures - Police municipale – Commerces.…
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Cote : 3 Q 4346Période : 1792 - 1872Extrait de la notice :
…Registre des recettes des bois nationaux (amendes, confiscations, prix des bois des communautés laïques…
…Bois…
…Registre des recettes des bois nationaux (amendes, confiscations, prix des bois des communautés laïques…