-
Cote : 6 M 693Période : 1813 - 1882Extrait de la notice :
…Naissance et mariages, 1833-1843…
…Naissance et mariages, 1833-1843…
-
Description : Les maisons de naissance sont créées à titre expérimental, et pour une durée de cinq ans maximum, par la loi n° 2013-1118 du 6 décembre 2013....Extrait de la notice :
…[MODELE] Maison de naissance Dénomination (commune, département)…
…[MODELE] Maison de naissance Dénomination (commune, département)…
…Les maisons de naissance sont créées à titre expérimental, et pour une durée de cinq ans maximum, par la loi n° 2013-1118 du 6 décembre 2013.…
-
Cote : 1 M 283Période : 1800 - 1830Extrait de la notice :
…Célébration du 14 juillet (an VIII-1813) ; proclamation de la paix (an X), invitation aux solennités du couronnement (an XIII) ; naissance du Roi de Rome…
…Célébration du 14 juillet (an VIII-1813) ; proclamation de la paix (an X), invitation aux solennités du couronnement (an XIII) ; naissance du Roi de Rome…
-
Cote : 2 U 611Période : 1887 - 1889Extrait de la notice :
…chaudronnier, SICARD Marie Elisabeth, épouse MILLON, accoucheuse, STRANDO Anne épouse SIMON, placeuse, enlèvement d'un nouveau-né, déclaration d'un faux acte de naissance…
…Déclaration d'un faux acte de naissance…
…chaudronnier, SICARD Marie Elisabeth, épouse MILLON, accoucheuse, STRANDO Anne épouse SIMON, placeuse, enlèvement d'un nouveau-né, déclaration d'un faux acte de naissance…
-
Description : L'institution notariale en France est ancienne, probablement millénaire. On emploie cependant ici l'ordonnance de Villers-Cotterêts, constituant une première étape unificatrice incontournable, comme acte de naissance des études notariales en France. En effet, en 1539 la...Extrait de la notice :
…On emploie cependant ici l'ordonnance de Villers-Cotterêts, constituant une première étape unificatrice incontournable, comme acte de naissance…
-
Description : La naissance d’une police de renseignement remonte à l’Empire. Progressivement, celle-ci connaît des modifications dans ses compétences, sous le Second Empire et durant la IIIe République.Une direction des services de renseignements généraux est créée par un décret du 26 avril...Extrait de la notice :
…La naissance d’une police de renseignement remonte à l’Empire.…
-
Période : 1987 - 1999Extrait de la notice :
…Naissance de la confédération paysanne, 1987. - Coupures de presse. 2 - Statuts et règlements intérieurs de la Confédération paysanne, 1988. 3 - Réunions…
-
Cote : E 1173Période : 1636 - 1651Extrait de la notice :
…de Roux, de tous ses biens, y compris ceux donnés par feu sa tante, Françoise de Leydet, en récompense "" du soin particulier qu'elle a despuis "" sa naissance…
…de Roux, de tous ses biens, y compris ceux donnés par feu sa tante, Françoise de Leydet, en récompense "" du soin particulier qu'elle a despuis "" sa naissance…
-
Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…Le SILAC donnera naissance à trois syndicats nationaux le SURT et le SYNAPAC (qui retrouvent leur composition Page 2 / 23 d'avant 1984) et le syndicat…
-
Période : 1971 - 2008Extrait de la notice :
…Enfin, en 2006, Alcatel fusionne avec l’américain Lucent Technologies, donnant naissance à un des leaders mondiaux des infrastructures de télécommunications…