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Description : Les maisons de naissance sont créées à titre expérimental, et pour une durée de cinq ans maximum, par la loi n° 2013-1118 du 6 décembre 2013....Extrait de la notice :
…[MODELE] Maison de naissance Dénomination (commune, département)…
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Date de modification : 19 octobre 2022Extrait de la notice :
…exposition organisée par les Archives départementales de la Martinique à l’occasion du centenaire de la naissance…
Lieu de conservation : Archives départementales de Martinique -
Date de modification : 19 octobre 2022Extrait de la notice :
…de l'homme, et par lui éclairent les causes sociales et politiques de la révolution qui permit la naissance…
Lieu de conservation : Archives départementales de Martinique -
Description : L'institution notariale en France est ancienne, probablement millénaire. On emploie cependant ici l'ordonnance de Villers-Cotterêts, constituant une première étape unificatrice incontournable, comme acte de naissance des études notariales en France. En effet, en 1539 la...Extrait de la notice :
…Villers-Cotterêts, constituant une première étape unificatrice incontournable, comme acte de naissance…
…Villers-Cotterêts, constituant une première étape unificatrice incontournable, comme acte de naissance…
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Description : La naissance d’une police de renseignement remonte à l’Empire. Progressivement, celle-ci connaît des modifications dans ses compétences, sous le Second Empire et durant la IIIe République.Une direction des services de renseignements généraux est créée par un décret du 26 avril...Extrait de la notice :
…La naissance d’une police de renseignement remonte à l’Empire.…
…La naissance d’une police de renseignement remonte à l’Empire.…
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Période : 1987 - 1999Extrait de la notice :
…Naissance de la confédération paysanne, 1987. - Coupures de presse. 2 - Statuts et règlements intérieurs…
…Naissance de la confédération paysanne, 1987. - Coupures de presse. 2 - Statuts et règlements intérieurs…
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Période : 1984 - 1993Extrait de la notice :
…Le SILAC donnera naissance à trois syndicats nationaux le SURT et le SYNAPAC (qui retrouvent leur composition…
…Le SILAC donnera naissance à trois syndicats nationaux le SURT et le SYNAPAC (qui retrouvent leur composition…
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Période : 1971 - 2008Extrait de la notice :
…Enfin, en 2006, Alcatel fusionne avec l’américain Lucent Technologies, donnant naissance à un des leaders…
…Enfin, en 2006, Alcatel fusionne avec l’américain Lucent Technologies, donnant naissance à un des leaders…
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Période : 1974 - 2015Extrait de la notice :
…du commissaire aux comptes, extraits de délibérations, rapports financiers, extraits d’actes de naissance…
…1979, constituent des laboratoires où l’on réfléchit et où l’on étudie des problèmes qui donnent naissance…
…visa du stagiaire, convention de stage, courrier au CRI ; obtention d’un titre de séjour : acte de naissance…
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Période : 1969 - 2011Extrait de la notice :
…VRIGNON, Alexis, La naissance de l'écologie politique en France : Une nébuleuse au cœur des années 68…
…VRIGNON, Alexis, La naissance de l'écologie politique en France : Une nébuleuse au cœur des années 68…
