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Cote : 1437 W 101Période : 2000 - 2000Extrait de la notice :
…contrat de plan…
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Cote : 1254 W 10Période : 1984 - 1986Extrait de la notice :
…Hydraulique agricole : programme et dossiers du contrat de plan État-Région.…
…Hydraulique agricole : programme et dossiers du contrat de plan État-Région.…
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Cote : 1561 W 11Période : 1998 - 2000Extrait de la notice :
…Contrat de plan 2000-2006 : rappel des priorités du Département des Landes dans le contrat de plan 1994-1998, préparation du contrat Etat-Région 2000-2006…
…, ateliers de la conférence Aquitaine, avenant tempête et intempéries au contrat de plan Etat-Région, correspondance.…
…Contrat de plan 2000-2006 : rappel des priorités du Département des Landes dans le contrat de plan 1994-1998, préparation du contrat Etat-Région 2000-2006…
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Cote : 1561 W 10Période : 1992 - 1994Extrait de la notice :
…Contrat de plan 1994-1998 : premières propositions du Département des Landes pour le plan régional et le contrat de plan Etat-Région, préparation du contrat…
…de plan, sujets abordés avec le Préfet de Région lors de la réunion du 30 mai 1994 (fonds structurels européens, axe Bordeaux-Pau, train à grande vitesse…
…(TGV) atlantique et voie ferrée Mont-de-Marsan-Bordeaux, fonds social européen), comparaison des contrats de plan 1989-1993 et 1994-1998, projet du contrat…
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Cote : 1454 W 601Période : 1999 - 1999Fonds : Conseil général des LandesExtrait de la notice :
…Présentation du contenu Contient : contrat de Plan Etat-Région, dossiers n° 1-13, procès-verbal des débats, pièces relatives à la réunion.…
…Réunion extraordinaire du 13 décembre 1999 relative au contrat de Plan Etat-Région 2000-2006.…
…Présentation du contenu Contient : contrat de Plan Etat-Région, dossiers n° 1-13, procès-verbal des débats, pièces relatives à la réunion.…
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Cote : 1454 W 892Période : 1999 - 1999Fonds : Conseil général des LandesExtrait de la notice :
…Réunion extraordinaire du 13 décembre concernant l'examen du contrat de plan Etat-région 2000-2006.…
…Réunion extraordinaire du 13 décembre concernant l'examen du contrat de plan Etat-région 2000-2006.…
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Cote : 1483 W 311Période : 1970 - 1988Extrait de la notice :
…Mission interministérielle pour l'aménagement de la côte aquitaine (MIACA) : rapports d'activités (1970-1988) ; extrait du contrat de plan Etat-Région…
…Mission interministérielle pour l'aménagement de la côte aquitaine (MIACA) : rapports d'activités (1970-1988) ; extrait du contrat de plan Etat-Région…
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Période : 1950 - 2015Extrait de la notice :
…Présentation du contenu Un contrat de plan Etat-région (CPER) est, un document par lequel l'Etat et une région s'engagent sur la programmation et le financement…
…Présentation du contenu Un contrat de plan Etat-région (CPER) est, un document par lequel l'Etat et une région s'engagent sur la programmation et le financement…
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Cote : 1561 W 1Période : 1982 - 2003Extrait de la notice :
…politique régionale d'aménagement des zones rurales, relevé de décisions prises par le Comité de pilotage Etat-Région en application des dispositions du Contrat…
…de Plan concernant les programmes de développement des zones rurales fragiles, correspondance.…
…politique régionale d'aménagement des zones rurales, relevé de décisions prises par le Comité de pilotage Etat-Région en application des dispositions du Contrat…
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Cote : 1561 W 47Période : 1995 - 2003Extrait de la notice :
…Contrats de station thermale : convention d'application du contrat de plan pour la mise en oeuvre du plan thermal Aquitain, contrats de stations thermales…
…Contrats de station thermale : convention d'application du contrat de plan pour la mise en oeuvre du plan thermal Aquitain, contrats de stations thermales…