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Cote : 1093 W 25Période : 1941 - 1960Extrait de la notice :
…Autorisation…
…Autorisation…
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Cote : MAR 84, 122, 125, 176Période : 1826 - 1860Extrait de la notice :
…Demandes d’autorisation d’agir en justice…
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Cote : RST NF 1071Période : 1941 - 1941Fonds : Résidence supérieure au TonkinExtrait de la notice :
…Autorisation maritale…
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Cote : F80* 1996 à 1997Période : 1841 - 1842Fonds : Services du ministère de la Guerre puis du ministère de l'Intérieur ayant eu en charge l'AlgérieExtrait de la notice :
…Demandes d'autorisation…
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Cote : 93404 29Période : 1881 - 1955Fonds : Commune mixte d'Oued MarsaExtrait de la notice :
…d’installation de moulins et de subvention, arrêtés d’autorisation d’installation de moulins kabyles…
…récolement et de remise des travaux, croquis des aménagements, rapports à l’administrateur, demandes d’autorisation…
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Cote : 926 67Période : 1941 - 1948Fonds : Sous-préfecture de TiaretExtrait de la notice :
…Demandes d’autorisation d’exercice, réglementation, recensements : états nominatifs, notices de renseignements…
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Cote : TA 48Période : 1947 - 1955Extrait de la notice :
…Demandes d’autorisation d’enregistrement d’actes. Transfert des restes mortels, 1942-1952…
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Cote : 926 74Période : 1956 - 1956Fonds : Sous-préfecture de TiaretExtrait de la notice :
…Demandes d’autorisation d’entrée en Algérie : télégrammes, correspondance, notices de renseignements…
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Cote : 8 AFFECO 28Période : 1918 - 1918Extrait de la notice :
…Demandes d'autorisation d'exporter…
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Cote : GGA 51JJ 25Extrait de la notice :
…Autorisation de circuler…
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