Pipeline
Source :
data.culture.fr : réseau de distribution
Voir aussi :
gazoduc [53] ; oléoduc [580] ; Réseau de distribution [17087]
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Cote : Dossier n° 328518Période : 1981 - 1981Extrait de la notice :
…approbation d'une modification apportée aux statuts de la société des Transports Pétroliers par pipeline…
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Cote : Dossier n° 338956Période : 1985 - 1985Extrait de la notice :
…-82 du 4 février 1963 relatif aux travaux entrepris par la Société des Transports Pétroliers par pipeline…
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Cote : Affaire n° 308120Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…Projet de décret concernant l'accroissement de capacité du pipeline sud-européen, et prise de possession…
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Cote : Dossier n° 345261Période : 1989 - 1989Extrait de la notice :
…approbation d'une modification apportée aux statuts de la société des transports pétroliers par pipeline…
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Cote : Dossier n° 353812Période : 1993 - 1993Extrait de la notice :
…et à l'exploitation d'une deuxième conduite et de ses installations annexes destinées à relier le pipeline…
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Cote : Affaire n° 307954Période : 1971 - 1971Extrait de la notice :
…Quintigny Jura des propriétés privées nécessaires à la construction d'une canalisation supplémentaire du pipeline…
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Cote : Affaire n° 309480Période : 1972 - 1972Extrait de la notice :
…passée entre la Société du pipe line méditérranée Rhône et la Société des transports pétroliers par pipeline…