Bornage
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Cote : 110Jplan48Période : 1841 - 1841Extrait de la notice :
…Plan de bornage et de division parcellaire.…
…Plan de bornage et de division parcellaire, couleur, 1841.…
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Cote : 110Jplan46Période : 1830 - 1830Extrait de la notice :
…Plan de bornage avec les propriétés riveraines.…
…Plan de bornage avec les propriétés riveraines, couleur (lavis), 1830.…
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Cote : 110Jplan49Période : 1874 - 1874Extrait de la notice :
…Plan couleur de bornage de l'étang mis en eau.…
…Plan couleur de bornage de l'étang mis en eau, avec procès-verbal de bornage au verso, 1874.…
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Cote : 110Jplan47Période : 1839 - 1839Extrait de la notice :
…Plan parcellaire et de bornage de l'étang en pré.…
…Plan parcellaire et de bornage de l'étang en pré (encre), 1839.…
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Cote : 110Jplan25-110Jplan41Période : 1758 - 1835Extrait de la notice :
…Plans de bornage et de coupes (sauf 110Jplan28 à 110Jplan30 : voir Bois et étang de la Chassagne, Archives…
…Plans de bornage et de coupes.…
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Cote : 2209W109Période : 1953 - 1968Extrait de la notice :
…Ensemble de plans d'études d'affaissement, de bornage de sondage, de clôture de protection, réunis par…
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Cote : 121 J 40Période : 1902 - 1919Extrait de la notice :
…Filature de la Vologne et Tissages de Roville, titres de propriété : procès-verbaux et plans de bornage…
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Cote : 110J96-110J97Période : 1797 - 1846Extrait de la notice :
…Voir aussi 110Jplan25 à 110Jplan 41 : Plan de Bornage et de coupes de ces bois.…
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Cote : H-dépôt 4/105Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Tonnoy, ferme : baux (an 5-1871) ; visites et réparations (1819-1824) ; bornage et échange de terrains…
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Cote : 69 J 79Période : 1994 - 2000Extrait de la notice :
…d'autorisation, promesses de vente et avenants, plan topographique, procès-verbal de délimitation-bornage…