Manuscrits
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Cote : 7 S 354Période : 1803 - 1857Extrait de la notice :
…Manuscrits.…
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Cote : 3 N 114 - 135Période : 1910 - 1940Extrait de la notice :
…Comptes manuscrits.…
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Cote : 2 N 2 - 5Période : 1800 - 1939Fonds : Conseils d'arrondissementExtrait de la notice :
…Procès-verbaux manuscrits des délibérations.…
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Cote : 2 N 19Période : 1868 - 1939Fonds : Conseils d'arrondissementExtrait de la notice :
…Procès-verbaux manuscrits des délibérations.…
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Cote : 3 N 2 - 67Période : 1817 - 1940Extrait de la notice :
…Budgets manuscrits et pièces annexes.…
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Cote : 7 S 327Période : 1797 - 1822Extrait de la notice :
…An VI-1822 (uniquement les procès-verbaux manuscrits).…
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Cote : 7 S 327 - 330Période : 1797 - 1938Extrait de la notice :
…Procès-verbaux manuscrits, ordres du jour, pièces annexes aux procès-verbaux (rapports, correspondance…
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Cote : 7 S 349 - 351Période : 1839 - 1915Extrait de la notice :
…Procès-verbaux manuscrits, ordres du jour, pièces annexes aux procès-verbaux (rapports, correspondance…
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Cote : 1 N 44 - 66Période : 1871 - 1938Extrait de la notice :
…Procès-verbaux manuscrits des délibérations (lacunes : 1875, 1876, 1877, 1930, 1931, 1939, 1940).…
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Cote : 2 N 11Période : 1926 - 1939Fonds : Conseils d'arrondissementExtrait de la notice :
…Procès-verbaux manuscrits des délibérations (séances du 2 août 1926 au 21 novembre 1939).…
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