Manuscrits
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Cote : 7 S 354Période : 1803 - 1857Extrait de la notice :
…Manuscrits.…
…Manuscrits.…
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Cote : E-DEPOT 73 3F7Période : 1934 - 1948Extrait de la notice :
…Certificats manuscrits des cultivateurs.…
…Certificats manuscrits des cultivateurs.…
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Cote : 69 J 16Période : 1851 - 1861Extrait de la notice :
…Conférence Molé : discours manuscrits et imprimés, rapports.…
…Conférence Molé : discours manuscrits et imprimés, rapports.…
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Cote : 5 R 15Période : 1878 - 1901Extrait de la notice :
…Contient trois plans manuscrits du projet de gendarmerie (20 avril 1884 et s.d.).…
…Contient trois plans manuscrits du projet de gendarmerie (20 avril 1884 et s.d.).…
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Cote : 7 S 327Période : 1797 - 1822Extrait de la notice :
…An VI-1822 (uniquement les procès-verbaux manuscrits).…
…An VI-1822 (uniquement les procès-verbaux manuscrits).…
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Cote : 2225 W 157-159Période : 1981 - 2000Extrait de la notice :
…Les cahiers manuscrits contiennent le numéro d'enregistrement, le type d'acte, la date d'arrivée et les noms et adresses de l'entreprise.…
…Les cahiers manuscrits contiennent le numéro d'enregistrement, le type d'acte, la date d'arrivée et les noms et adresses de l'entreprise.…
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Cote : 5 J 113Période : 1962 - 1974Extrait de la notice :
…A noter : manuscrits de « Si Franconville m’était conté », « Historique de Franconville-la-Garenne », « Du nom de Franconville-la-Garenne » (s.d.).…
…A noter : manuscrits de « Si Franconville m’était conté », « Historique de Franconville-la-Garenne », « Du nom de Franconville-la-Garenne » (s.d.).…
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Cote : 2225 W 113-116Période : 1988 - 2000Extrait de la notice :
…Ces cahiers manuscrits comportent le numéro au répertoire général, la date et le mode de saisine, le nom des parties et la date d'audience.…
…Ces cahiers manuscrits comportent le numéro au répertoire général, la date et le mode de saisine, le nom des parties et la date d'audience.…
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Cote : 7 S 327 - 330Période : 1797 - 1938Extrait de la notice :
…Procès-verbaux manuscrits, ordres du jour, pièces annexes aux procès-verbaux (rapports, correspondance).…
…Procès-verbaux manuscrits, ordres du jour, pièces annexes aux procès-verbaux (rapports, correspondance).…
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Cote : 7 S 349 - 351Période : 1839 - 1915Extrait de la notice :
…Procès-verbaux manuscrits, ordres du jour, pièces annexes aux procès-verbaux (rapports, correspondance).…
…Procès-verbaux manuscrits, ordres du jour, pièces annexes aux procès-verbaux (rapports, correspondance).…