projet
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Dates : 31 mars 2004-31 mai 2005Description : Au sein du gouvernement Raffarin III, François d’Aubert est nommé ministre délégué à la Recherche auprès du ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche François Fillon. Ce mandat se clôt avec la démission de Jean-Pierre Raffarin à la suite...Extrait de la notice :
…Ce mandat se clôt avec la démission de Jean-Pierre Raffarin à la suite de l’échec du référendum sur le projet de Constitution européenne. cabinet ministériel…
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Dates : 21 mars 2019Description : L'Université de Paris est la résultante de la fusion des universités Paris V Descartes et Paris VII Diderot, et de l'intégration de l’Institut de physique du globe de Paris (IPGP) en tant qu'établissement composante. Ce projet est issu d'une longue maturation, d’abord au sein de...Extrait de la notice :
…Ce projet est issu d'une longue maturation, d’abord au sein de l’association Paris Centre Université à partir de janvier 2006 avec Paris I Panthéon-Sorbonne…
…aussi de sites en outre-mer avec ses observatoires volcanologiques et sismologiques en Martinique, La Réunion et Guadeloupe.List of items un projet…
…Descartes et Paris Diderot, avec l'intégration de Sciences Po et de l'Institut de Physique du Globe de Paris ; en décembre 2017, un nouveau projet…
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Dates : 11 mai 1801-24 juin 1875Description : Henri Labrouste, né à Paris sous le consulat est issu d’une famille de juristes bordelais favorables aux idées révolutionnaires modérées. Son père, François-Marie Labrouste, membre du Conseil des Cinq-Cents en 1796 puis du Tribunat jusqu’en 1807, sera un soutien de l’Empire....Extrait de la notice :
…En compétition pour le grand prix, Labrouste arrive en deuxième position derrière le projet de Palais de Justice de Guillaume Abel Blouet en 1821.…
…Le projet qu'il soumet à Lausanne en 1837 remporte le premier prix, mais il ne sera pas réalisé pour autant.…
…En décembre 1839, le projet est soumis au Conseil des bâtiments civils.…
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Description : La commission communale d'aménagement foncier, nommée alors commission communale de réorganisation foncière et de remembrement, trouve son origine dans la loi du 9 mars 1941. Le décret du 7 janvier 1942 est promulgué en vue de l'application de la précédente loi. La volonté...Extrait de la notice :
…aménagement, en définit le périmètre, peut revoir le parcellaire, et examine également les réclamations et peut enfin apporter des modifications au projet…
…Elle décide également de projets prenant en compte des parcellaires forestières.Lorsqu'un projet concerne plusieurs communes, une commission…
…aménagement, en définit le périmètre, peut revoir le parcellaire, et examine également les réclamations et peut enfin apporter des modifications au projet…
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Dates : 26 août 2014-10 mai 2017Description : Cabinet de Patrick Kanner, ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, au sein des gouvernements successifs de Manuel Vals (25 août 2014-6 décembre 2016) puis Bernard Cazeneuve (6 décembre 2016-10 mai 2017), sous la présidence de François Hollande. Patrick Kanner est...Extrait de la notice :
…Dans ce cadre, le ministre et son cabinet ont notamment porté et piloté : le projet de loi « Égalité citoyenneté », adopté par le Parlement le 22 décembre…
…Ce projet de loi visait à favoriser l’insertion des jeunes.…
…émancipation des jeunes, favoriser la mixité sociale et l’égalité d’accès au logement, renforcer l’égalité réelle et la lutte contre les discriminations. le projet…
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Description : Le décret n° 2002-663 du 30 avril 2002 porte création des centres pour peines aménagées, qui peuvent recevoir les condamnés dont le reliquat de peine est inférieur ou égal à un an, cette affectation ne pouvant être décidée qu'avec l'accord du condamné.Le régime des centres pour...Extrait de la notice :
…placement à l’extérieur ou de semi-liberté, elles y sont affectées en tout état de cause, dans la perspective d’élaborer sur une courte période un projet…
…régime et la prise en charge sont souvent inadaptés, et en développant les alternatives à la détention ;amener le condamné à mettre en place un projet…
…placement à l’extérieur ou de semi-liberté, elles y sont affectées en tout état de cause, dans la perspective d’élaborer sur une courte période un projet…
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Dates : 1 janvier 2010-31 décembre 2012Description : Projet de Maison de l'histoire de France et polémiques (2008-2010) Élu président de la République au printemps 2007, Nicolas Sarkozy demande, dans la lettre de mission qu'il adresse à Christine Albanel, nouveau ministre de la Culture et de la communication, d'étudier le « projet...Extrait de la notice :
…1/01/2010-31/12/2011) Association de préfiguration de la Maison de l'histoire de France ( 1/01/2010-31/12/2011) MHF ( 1/01/2012-31/12/2012) culture Projet…
…Nicolas Sarkozy demande, dans la lettre de mission qu'il adresse à Christine Albanel, nouveau ministre de la Culture et de la communication, d'étudier le « projet…
…du projet définitif, dont la remise est annoncée au début de l'année 2012.…
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Dates : 4 février 1727-26 juillet 1799Description : Antoine Groignard (1727-1799) est ingénieur de la Marine et directeur général des constructions navales. Il est en charge de la construction de Port-de-Bouc (1792-1795), d’un bassin de Toulon (1774-1778), d’un projet d’assèchement des marais de l’étang de Magrignane, sur la...Extrait de la notice :
…Il est en charge de la construction de Port-de-Bouc (1792-1795), d’un bassin de Toulon (1774-1778), d’un projet d’assèchement des marais de l’étang de…
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Dates : 2 juillet 2013-2 avril 2014Description : Philippe Martin est nommé le 2 juillet 2013 ministre de l'Écologie, du Développement durable et de l'Énergie. L'activité de son cabinet s'inscrit dans la poursuite des actions menées par le cabinet de Delphine Batho, concernant la transition énergétique (avec le projet de taxe...Extrait de la notice :
…L'activité de son cabinet s'inscrit dans la poursuite des actions menées par le cabinet de Delphine Batho, concernant la transition énergétique (avec le projet…
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Dates : 26 septembre 2011-10 mai 2012Description : David Douillet est nommé ministre des sports par le décret du 26 septembre 2011. Il remplace Chantal Jouanno, devenue sénatrice, mais conserve en poste une partie de ses conseillers. Par les arrêtés du 26 septembre 2011, Richard Monnereau est nommé directeur de cabinet et Gérald...Extrait de la notice :
…Parmi les sujets traités par le cabinet Douillet, on peut citer : • l'appel à projet 1000 jeunes.…
…Le ministère lance en décembre 2011 un appel à projet intitulé « 1 000 jeunes bénévoles futurs dirigeants d’associations sportives », qui vise à préparer…
