projet
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…délibérations du conseil municipal ayant autorisé l’opération, les devis ayant permis de chiffrer le projet…
…le formalisme moindre des dossiers les plus anciens ne permettent pas toujours de déterminer si un projet…
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Cote : 1903W1-1903W15Période : 1990 - 1999Extrait de la notice :
…modernisation et mise en conformité de l’appareil productif, etc.) et immatériels (aides au développement de projet…
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Cote : 1903W1-1903W15Période : 1990 - 1999Extrait de la notice :
…modernisation et mise en conformité de l'appareil productif, etc.) et immatériels (aides au développement de projet…
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Cote : 2511W1-173Période : 1944 - 2012Extrait de la notice :
…;rale : études préliminaires, études géotechniques et géologiques, avant-projet…
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Cote : 2426W1-259Période : 1942 - 2014Extrait de la notice :
… : études préliminaires, études géotechniques et géologiques, avant-projet…
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Cote : 3 P 001 - 3 P 554Période : 1801 - 1919Extrait de la notice :
…Le roi de France Charles VIII (1483-1498) a bien le projet de créer un cadastre pour tout le royaume…
…Colbert tente bien, en 1679, de présenter un projet de révision des tailles et de règlement uniforme…
…Ce projet verra un début de réalisation dans certaines régions, mais la guerre qui commence en 1792 en…