projet
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Cote : 2956W1-2Période : 2011 - 2015Extrait de la notice :
…Conseil départemental d'Indre-et-Loire : projet d'administration…
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…délibérations du conseil municipal ayant autorisé l’opération, les devis ayant permis de chiffrer le projet…
…le formalisme moindre des dossiers les plus anciens ne permettent pas toujours de déterminer si un projet…
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Cote : 71JPériode : 1947 - 2008Extrait de la notice :
…Le groupe présente effectivement un rapport et Jean Delaneau un projet de loi relatif à la…
…par les étudiants, les manifestations sont marquées par la mort de Malik Oussekine, le projet…
…#xE9;ation des schémas régionaux d'organisation sanitaire, établit l'obligation du projet…
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Cote : 330J1-330J19Période : 1990 - 2000Extrait de la notice :
…conservé et on retrouve la même typologie documentaire à chaque édition annuelle : la présentation du projet…
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Cote : 1J/1630Période : 1795 - 1804Extrait de la notice :
…Celles de la municipalité de Tours sont les plus nombreuses : projet d'établissement des foires de Tours…
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Cote : 3 P 001 - 3 P 554Période : 1801 - 1919Extrait de la notice :
…Le roi de France Charles VIII (1483-1498) a bien le projet de créer un cadastre pour tout le royaume…
…Colbert tente bien, en 1679, de présenter un projet de révision des tailles et de règlement uniforme…
…Ce projet verra un début de réalisation dans certaines régions, mais la guerre qui commence en 1792 en…
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Cote : 229JPériode : 1972 - 1976Extrait de la notice :
…Ou encore, le projet de réserver la rue de Bordeaux aux piétons (les commerçants y é…
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Extrait de la notice :
…les renseignements sur leur moralité, l'état de leurs traitements, la correspondance relative au projet…
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Cote : 4MPériode : 1800 - 1939Extrait de la notice :
…riques des arrestations) que ceux relevant de l'aide apportée aux mendiants et aux vagabonds (projet…