projet
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…délibérations du conseil municipal ayant autorisé l’opération, les devis ayant permis de chiffrer le projet…
…le formalisme moindre des dossiers les plus anciens ne permettent pas toujours de déterminer si un projet…
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Cote : 387Edepot1-72Période : 1406 - 1951Extrait de la notice :
…du projet de décoration peinte de l'intérieur (1865, signé Dodelier). (14) dont 4 plans signés Pambet…
…du projet de décoration peinte de l'intérieur (1865, signé Dodelier). (14) dont 4 plans signés Pambet…
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Cote : 3 P 001 - 3 P 554Période : 1801 - 1919Extrait de la notice :
…Le roi de France Charles VIII (1483-1498) a bien le projet de créer un cadastre pour tout le royaume…
…Colbert tente bien, en 1679, de présenter un projet de révision des tailles et de règlement uniforme…
…Ce projet verra un début de réalisation dans certaines régions, mais la guerre qui commence en 1792 en…
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Cote : 115J1-688Période : 1267 - 2002Extrait de la notice :
….- Projet de réparations aux édifices du culte et aux fontaines (1807).…
…Prebytère : projet d’agrandissement du jardin : pétitions (1836-1837).…
….- Projet de réparations aux édifices du culte et aux fontaines (1807).…
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Cote : 133J1-26Période : 1841 - 1988Extrait de la notice :
…Fondation, règlements organiques et du service intérieur, projet de reconnaissance légale de…
…Fondation, règlements organiques et du service intérieur, projet de reconnaissance légale de…
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Cote : 4R1-177Période : 1813 - 1905Extrait de la notice :
…. - « Projet d'une adresse à l'Assemblée nationale, proposée à l'armée confédérée du Haut-Rhin, par les…
…. - « Projet d'une adresse à l'Assemblée nationale, proposée à l'armée confédérée du Haut-Rhin, par les…
