…délibérations du conseil municipal ayant autorisé l’opération, les devis ayant permis de chiffrer le projet…

…le formalisme moindre des dossiers les plus anciens ne permettent pas toujours de déterminer si un projet…

…Devenu vétuste dans les années 1970, le syndicat avait pour projet de le rénover.…

…Pour coordonner ce projet, est alors créée la Société d'Aménagement et d'Equipement du Grand Ensemble…

…Le projet est abandonné en 2011, mais dans un souci de simplification administrative, le sous-pr…

…de direction, les relations tant avec le personnel qu'avec les partenaires, la mise en oeuvre du projet…

…Enfin, le fonds dispose d'une documentation relative au projet d'évolution de la Direction de la Vie…

…aux mineurs en danger, le prix de journée des établissements et services habilités à l'ASE, ou le projet…

…L'historien Georges Lefranc a rédigé un projet de texte de présentation de cette autobiographie et Jean…

…a écrit (souvent sous l'un de ses nombreux pseudonymes)* 353 pages dactylographiées composant un projet…

…René Belin en 1941-1942 en tant que secrétaire général au Travail et à la Main d'oeuvre, a écrit un projet…

…Le roi de France Charles VIII (1483-1498) a bien le projet de créer un cadastre pour tout le royaume…

…Colbert tente bien, en 1679, de présenter un projet de révision des tailles et de règlement uniforme…

…Ce projet verra un début de réalisation dans certaines régions, mais la guerre qui commence en 1792 en…

…souci apporté au suivi de l'enfant en tant que personne et aux différentes étapes d'élaboration d'un projet…