Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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Bâtiments communaux

Période : 1790 - 1963

Extrait de la notice :

…délibérations du conseil municipal ayant autorisé l’opération, les devis ayant permis de chiffrer le projet…

…le formalisme moindre des dossiers les plus anciens ne permettent pas toujours de déterminer si un projet…
Inventaire du fonds Leroi-Gourhan

Cote : A ALG 1- 85

Période : 1600 - 1986

Extrait de la notice :

…Sa correspondance avec Jean Buhot (1885-1952), lors de son séjour, explicite son projet de "ramener en…
Charles Archaimbault

Cote : ARCH001

Période : 1915 - 1995

Extrait de la notice :

…Ils constituent ce qui aurait dû être son dernier projet de publication, un grand ouvrage de synthèse…
Bernard-Philippe Groslier

Cote : ARCH010

Période : 1937 - 1989

Extrait de la notice :

…Un projet de convention de don, non daté, entre le Musée Guimet et Brigitte Lequeux existe également.…
Cadastre napoléonien du département de la Gironde : plans

Cote : 3 P 001 - 3 P 554

Période : 1801 - 1919

Extrait de la notice :

…Le roi de France Charles VIII (1483-1498) a bien le projet de créer un cadastre pour tout le royaume…

…Colbert tente bien, en 1679, de présenter un projet de révision des tailles et de règlement uniforme…

…Ce projet verra un début de réalisation dans certaines régions, mais la guerre qui commence en 1792 en…

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