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  • 1163 W - Commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC). - Séances. (1969 - 1979)
    Cote : 1163 W
    Période : 1969 - 1979
    Extrait de la notice :

    …procès-verbaux des séances, seuls sont détaillés les dossiers faisant l’objet d’une note distincte (à laquelle est parfois annexé un plan de situation du projet…

    …procès-verbaux des séances, seuls sont détaillés les dossiers faisant l’objet d’une note distincte (à laquelle est parfois annexé un plan de situation du projet…

  • 1909 W - Agence nationale pour l'emploi (ANPE), Unité technique de reclassement (UTR) de Marseille. - Dossiers d'adhérents. (1995-2001)
    Cote : 1909 W
    Période : 1995 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Dossier d’adhérent qui comporte : contrat entre l’adhérent et le correspondant UTR, curriculum vitae, projet et plan d’action, conventions d’action de…

    …Dossier d’adhérent qui comporte : contrat entre l’adhérent et le correspondant UTR, curriculum vitae, projet et plan d’action, conventions d’action de…

  • 3175 W - Ecole maternelle Saint-Louis Consolat, Marseille. - Fonctionnement. (1991 - 2019)
    Cote : 3175 W
    Période : 1991 - 2019
    Extrait de la notice :

    …projet éducatif…

  • Syndicat mixte du stade Yves du Manoir
    Période : 1991 - 2014
    Extrait de la notice :

    …Devenu vétuste dans les années 1970, le syndicat avait pour projet de le rénover.…

    …Devenu vétuste dans les années 1970, le syndicat avait pour projet de le rénover.…

  • 76 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1935 - 1946)
    Cote : 76 W
    Période : 1935 - 1946
    Extrait de la notice :

    …d'occupation, commission d'armistice, bombardements, dommages de guerre, défense passive et Service de Protection contre les Evénements de Guerre (SPEG-SIPEG), projet…

    …d'occupation, commission d'armistice, bombardements, dommages de guerre, défense passive et Service de Protection contre les Evénements de Guerre (SPEG-SIPEG), projet…

  • 2333 W - Conseil général. - Patrimoine immobilier départemental, affaires générales. (1906 - 2001)
    Cote : 2333 W
    Période : 1906 - 2001
    Extrait de la notice :

    …Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département : projet d'installation d'une Maison de Provence à Paris, aménagement des…

    …Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département : projet d'installation d'une Maison de Provence à Paris, aménagement des…

  • Société d'aménagement et d'équipement du grand ensemble de Massy-Antony
    Période : 1956 - 1978
    Extrait de la notice :

    …Pour coordonner ce projet, est alors créée la Société d'Aménagement et d'Equipement du Grand Ensemble de Massy-Antony ou SAEGEMA (1959-1978).…

    …Pour coordonner ce projet, est alors créée la Société d'Aménagement et d'Equipement du Grand Ensemble de Massy-Antony ou SAEGEMA (1959-1978).…

  • 2873 W - Direction régionale des affaires sanitaires et sociales. - Comité régional de l'organisation sanitaire et sociale (CROSS) : demande...
    Cote : 2873 W
    Période : 2000 - 2004
    Extrait de la notice :

    …technique, conventions, arrêtés, évaluations, contrats d'objectifs et de moyens, règlement intérieur, contrat de séjour), les rapports de présentation du projet…

    …technique, conventions, arrêtés, évaluations, contrats d'objectifs et de moyens, règlement intérieur, contrat de séjour), les rapports de présentation du projet…

  • 250 J - Mario Fabre (architecte). (1964-2005)
    Cote : 250 J
    Période : 1964 - 2005
    Extrait de la notice :

    …recherche des lecteurs, les documents ont ensuite été intellectuellement rassemblés dans ce répertoire par type d'opération puis par ville et enfin par projet…

    …Le chercheur trouvera donc sous un seul titre, les pièces écrites, puis les clichés photographiques s'il y a lieu, puis les plans d'un même projet.…

  • Sous-préfecture d'Antony
    Période : 1877 - 2016
    Extrait de la notice :

    …Le projet est abandonné en 2011, mais dans un souci de simplification administrative, le sous-préfet d'Antony est également sous-pr…

    …Le projet est abandonné en 2011, mais dans un souci de simplification administrative, le sous-préfet d'Antony est également sous-pr…

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