projet
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Cote : 5E27/Période : 1436 - 1831Extrait de la notice :
…Dépôt du reste du fonds ancien par délibération municipale en 2007, dans le cadre d'un projet Leader+…
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Cote : 1714W/1-79Période : 1971 - 1989Extrait de la notice :
…Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété foncière et de remembrement ; Projet…
…chemins, plan de référence pour le calcul des masses et des classes d'égale valeur Projet…
…opérations de reconnaissance, de classement et d'évaluation des propriétés- Avis d'enquête relatif au projet…
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Période : 1394 - 1981Extrait de la notice :
…siècle une correspondance relative à la destruction des loups (1857) et, plus proche de nous, un projet…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
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Cote : 2521W/1-38Période : 1991 - 2010Extrait de la notice :
…domaine du versement concerne des études d'aménagement foncier réalisées à la suite de l'abandon du projet…
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Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…Projet de cession de terrain pour l'aménagement du réseau routier (1943).…
…Projet de construction d'un nouvel abattoir avec des crédits de dommages de guerre : correspondance (…
…Projet d'aliénation de l'immeuble du presbytère : affiche de vente aux enchères publiques, descriptif…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…
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Période : 1905 - 1994Extrait de la notice :
…Grégoire, le projet est un échec commercial. …
…Ce projet est proposé aux Etats-‐ Unis, au créateur, (après les Liberty…
…Cette action s’inscrit dans le cadre du projet « CREALU » (Création…