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  • Lycée Joseph Loth
    Cote : 1522 W 1-71
    Période : 1935 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…

  • Préfecture - Dossiers d'administration communale de Pontivy
    Cote : 2 O 178/1-71
    Période : 1798 - 1952
    Extrait de la notice :

    …documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…

  • Chartes originales antérieures à 1121 issues de la série H
    Extrait de la notice :

    …UN PROJET MARQUANT : LA PUBLICATION DE 40 CHARTES BÉNÉDICTINES DES XIe ET XIIe SIÈCLES Jusqu'au début…

  • Préfecture - Commission départementale d'équipement commercial puis d'aménagement commercial
    Cote : 2482 W 1 à 415
    Période : 2003 - 2018
    Extrait de la notice :

    …relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…

    …salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…

  • Service hydraulique
    Cote : 7 S 1-1820
    Période : 1793 - 1953
    Extrait de la notice :

    …procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…

    …propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…

  • Fonds Jean-Albert Grégoire et ses entreprises
    Période : 1905 - 1994
    Extrait de la notice :

    …Grégoire,  le  projet  est   un   échec   commercial.  …

    …Ce  projet  est  proposé  aux  Etats-­‐ Unis,  au  créateur,  (après  les  Liberty…

    …Cette  action  s’inscrit  dans  le  cadre  du  projet  «  CREALU  »  (Création…

  • 8 M - Commerce et tourisme
    Cote : 8 M 1 à 459
    Période : 1799 - 1950
    Extrait de la notice :

    …On peut y trouver des enquêtes sur l’intérêt d’un tel projet, la liste des…

  • 3R - Anciens combattants et victimes de guerre
    Cote : 3 R art. 1-380 ; 1700 W art. 183-219 ; 2201 W art. 7-139
    Période : 1792 - 1981
    Extrait de la notice :

    …des secours, des pensions, ou des prêts, permettant de faciliter leur condition de vie et leur projet…

  • Inscription maritime des quartiers vendéens conservée au Service historique de la Défense à Rochefort
    Extrait de la notice :

    …x2019;intégralité des registres ne sera toutefois pas dépouillée à la fin du projet…

  • Archvies communales déposées de Challain-la-Potherie
    Extrait de la notice :

    …Assainissement, eau potable, ordures ménagères 34 AC / 2 O 1/1 34 AC / 2 O 3/1 Service d’eau, projet…

    …correspondance relative à l'exploitation (1935-1940). 1840-1940 Chemin de fer.– Ligne Pouancé-Cholet, projet…

    …Projet d'agrandissement de l'école des garçons et de l'école des filles : plan (1905). 1839-1913 Installations…

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