projet
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Période : 1394 - 1981Extrait de la notice :
…siècle une correspondance relative à la destruction des loups (1857) et, plus proche de nous, un projet…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…
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Cote : 12 FiPériode : 1774 - 1780Extrait de la notice :
…Henri IV après avoir pacifié les troubles de son Royaume daigna s'occuper du même projet : en 1610, il…
…Les Lettres patentes où ce projet est énoncé furent enregistrées dans les Cours souveraines ; une guerre…
…chaires pour l'Arabe, la Botanique et l'Astronomie, annoncèrent plusieurs fois le dessein de remplir le projet…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
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Cote : BRLPériode : 1911 - 1911Extrait de la notice :
…Il s'agit du projet "Histoire des sciences expérimentales" qui implique 5 établissements de…
…Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche, dans le cadre de l'appel à projet…
…Il s'agit du projet "Histoire des sciences expérimentales" qui implique 5 établissements de…
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Période : 1477 - 1966Extrait de la notice :
…Projet de cession de terrain pour l'aménagement du réseau routier (1943).…
…Projet de construction d'un nouvel abattoir avec des crédits de dommages de guerre : correspondance (…
…Projet d'aliénation de l'immeuble du presbytère : affiche de vente aux enchères publiques, descriptif…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…
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Cote : 4N/1-4N/344Période : 1673 - 1950Extrait de la notice :
…ne pas avoir été convoqué à la séance du conseil municipal au cours de laquelle a été examiné le projet…
…, soumissions, réclames publicitaires, procès-verbaux d'adjudication, factures, plans [croquis du projet…
…actuel des bureaux de la 2 e division, plan de l'état restauré (Gauchery, 1945), plan et coupe du projet…
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Période : 1402 - 1985Extrait de la notice :
…Projet d’installation du téléphone à la mairie : correspondance (1946). 1897-1955 H.…
…de projet, devis, plans, procès-verbaux, rapports d’ingénieurs, délibérations municipales, circulaires…
…Gai. – Construction, réparations, entretien : délibérations municipales, pièces préparatoires de projet…
