Menu

projet

34 contenus liés

Trier par :
Résultats par page :
Cette recherche a été faite sur les thèmes indexés et l'ensemble de la description des archives. Pour moins de résultats, restreindre la recherche uniquement aux thèmes indexés.
  • 3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités
    Cote : 3254 W
    Période : 2008 - 2011
    Extrait de la notice :

    …Le dossier est constitué du formulaire de demande, délibération, devis, avant-projet sommaire ou définitif…

  • 3260 W - Conseil général, DGA Solidarité, Territoire Drôme Provençale, Direction des territoires Drôme Provençale
    Cote : 3260W
    Période : 2000 - 2013
    Extrait de la notice :

    …A noter que l'on trouvera dans les comptes-rendus de réunions le projet de construction de l'Espoulette…

  • Fonds du Secrétariat national à la propagande - série 4SN période 1975-1994
    Période : 1975 - 1994
    Extrait de la notice :

    …Projet de discours (1980).…

    …Candidats : liste, projet et tract.…

    …Projet d'article et ''PS info'' n° 279 (avril 1986), projet de tract ''La force de la gauche, c'est moi…

  • 126Z - Fonds Champredonde
    Cote : 126Z1-2
    Période : 1910 - 1970
    Extrait de la notice :

    …anciens propriétaires qui ont tenu ce commerce de 1949 à 1968, date à laquelle il a été détruit par le projet…

    …anciens propriétaires qui ont tenu ce commerce de 1949 à 1968, date à laquelle il a été détruit par le projet…

  • Fonds du Secrétariat national à l'Education - série EE
    Période : 1969 - 1999
    Extrait de la notice :

    …l'impulsion de ses deux délégués Louis Mexandeau et Roger Quilliot que le PS propose en 1977 son propre projet…

  • Fonds du Secrétariat national à la Culture - série 6SN
    Période : 1992 - 2015
    Extrait de la notice :

    …, Les cahiers du Projet n°5, 2000. 2 BR_2000_075 Secrétariat national au Projet, Pour une refondation…

    …de l'écrit, projet "La culture au cœur de notre identité politique" (2005), projet "Objectif 2007 :…

    …Projet Cassandre (2009) : contributions, suggestions rédactionnelles.…

  • Fonds de Claude Estier
    Période : 1965 - 2012
    Extrait de la notice :

    …Projet de rapport sur le Projet socialiste pour le Comité directeur du 16.06.79.…

    …Projet de résolution ("Le Poing et la Rose" n98), projet de texte d'orientation.…

    …Projet de communiqué sur la réforme Haby. Projet de communiqué sur la rencontre PS/FEN.…

  • Fonds du Secrétariat national à la Culture - série 5SN
    Période : 1969 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Radiodiffusion et télévision : projet de loi présenté par Jacques Chirac (séance du 23/07/1974).Projet…

    …Préparation des Assises par le groupe II : "Projet de plan pour le texte des assises" (projet de Michel…

    …Projet de réforme d'une société régionale de radiodiffusion et de télévision : projet du groupe socialiste…

  • Fonds de Robert Pontillon
    Période : 1934 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Projet de nationalisation de la CII » (17 décembre 1979), proposition de loi présentée par MM.…

    …Documents sur l’IDS, 1983 Documents sur l’UEO années 1980 Projet de désarmement de l’IS, 1979.…

    …et communiqué sur la campagne européenne ; 25 octobre 1978 : projet de communiqué sur la répression…

  • Fonds du Secrétaire nationale aux luttes des Femmes
    Période : 1971 - 2003
    Extrait de la notice :

    …Projet Malhuret (1986) sur l'autorité parentale conjointe et débats autour du projet, presse - Projet…

    …Projet de loi de 1983 : projet, modification par le Sénat, rapport, extraits du J.O. Débats.…

    …Briand, Assemblée Nationale (2 octobre 1984) - Projet de loi, courrier, contacts.…

Liens