projet
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Cote : 1163 WPériode : 1969 - 1979Extrait de la notice :
…dossiers faisant l’objet d’une note distincte (à laquelle est parfois annexé un plan de situation du projet…
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Cote : 1909 WPériode : 1995 - 2001Extrait de la notice :
…Dossier d’adhérent qui comporte : contrat entre l’adhérent et le correspondant UTR, curriculum vitae, projet…
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Cote : 3175 WPériode : 1991 - 2019Extrait de la notice :
…projet éducatif…
…projet éducatif…
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Cote : 177 J 1-21Période : 1975 - 1991Extrait de la notice :
…l'Ecole des Chartes, qui, en raison d'une santé de plus en plus précaire, n'a pu donner suite à ce projet…
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Cote : 76 WPériode : 1935 - 1946Extrait de la notice :
…de guerre, défense passive et Service de Protection contre les Evénements de Guerre (SPEG-SIPEG), projet…
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Extrait de la notice :
…Projet de brigade à Virieu-le-Grand (1869, 1870). Projet de brigade à Tenay (1872-1874).…
…Projet de création de brigade à Beauregard (1851).…
…Projet de création de poste à Vesenex (1895, 1896).…
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Extrait de la notice :
…. - Mémoire de M. de Brosse, favorable au projet. - Précis de M.…
…. - Projet de ne faire qu'un bailliage pour le Bugey et Gex ; toutes les charges seraient supportées…
…et supplique pour obtenir une foire franche du bétail à Gex. - Projet d'établir un chemin nouveau au…
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Extrait de la notice :
…sur la suppression des corvées ; intervention de l'Intendant Amelot dans ce projet. - Projet présenté…
…projet. - Premier projet de l'ingénieur Saint-André, non exécuté. - Mémoire sur le pont de Neuville-sur-Ain…
…. - Projet d'un embranchement de route de Bourg au pont de Neuville par Saint-André. - Plan de la route…
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Extrait de la notice :
…Projet d’adduction d’eau (1930-1933). Projet d’électrification (1930).…
…Projet de création à Genève d’un bureau de douanes françaises et projet de transfert du bureau de garantie…
…Projet d’aménagement du Rhône (1931-1933).…
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Cote : 2333 WPériode : 1906 - 2001Extrait de la notice :
…Gestion administrative et juridique du patrimoine à la charge du département : projet d'installation…