projet
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Cote : 3254 WPériode : 2008 - 2011Extrait de la notice :
…Le dossier est constitué du formulaire de demande, délibération, devis, avant-projet sommaire ou définitif…
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Cote : 3260WPériode : 2000 - 2013Extrait de la notice :
…A noter que l'on trouvera dans les comptes-rendus de réunions le projet de construction de l'Espoulette…
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Cote : 177 J 1-21Période : 1975 - 1991Extrait de la notice :
…l'Ecole des Chartes, qui, en raison d'une santé de plus en plus précaire, n'a pu donner suite à ce projet…
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Extrait de la notice :
…Projet de brigade à Virieu-le-Grand (1869, 1870). Projet de brigade à Tenay (1872-1874).…
…Projet de création de brigade à Beauregard (1851).…
…Projet de création de poste à Vesenex (1895, 1896).…
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Extrait de la notice :
…. - Mémoire de M. de Brosse, favorable au projet. - Précis de M.…
…. - Projet de ne faire qu'un bailliage pour le Bugey et Gex ; toutes les charges seraient supportées…
…et supplique pour obtenir une foire franche du bétail à Gex. - Projet d'établir un chemin nouveau au…
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Extrait de la notice :
…sur la suppression des corvées ; intervention de l'Intendant Amelot dans ce projet. - Projet présenté…
…projet. - Premier projet de l'ingénieur Saint-André, non exécuté. - Mémoire sur le pont de Neuville-sur-Ain…
…. - Projet d'un embranchement de route de Bourg au pont de Neuville par Saint-André. - Plan de la route…
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Extrait de la notice :
…Projet d’adduction d’eau (1930-1933). Projet d’électrification (1930).…
…Projet de création à Genève d’un bureau de douanes françaises et projet de transfert du bureau de garantie…
…Projet d’aménagement du Rhône (1931-1933).…
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Extrait de la notice :
…Projet de monographie sur Lavours (notes historiques), n.d.…
…Projet de monographie sur Ceyzérieu (notes historiques, coupures de presse, photographies), 1958-1969…
…Projet de monographie sur Lavours (notes historiques), n.d.…
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Extrait de la notice :
…Projet d'acte de constitution d'une société civile pour la gestion de la propriété, n.d. 3 Projet…
…moulin des Blanchisseries, 29 mars 1843 Observations faites par Denis-Philippe Convert à propos du projet…
…immobiliers préalablement établi au partage qui sera effectué en 1881 Partage pour les frères Convert Projet…
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Extrait de la notice :
…. - Projet d’union du monastère de la Bruyère au monastère de Blyes, 1670. - Baux de prés sur Ambérieu…
…. - Projet d’union du monastère de la Bruyère au monastère de Blyes, 1670. - Baux de prés sur Ambérieu…