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  • Répertoire numérique de la sous-série 4 N : immeubles, bâtiments et mobilier départementaux (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …1814-1919 4 N 29 Archives départementales : construction avantprojets (10 plans) (1890-1896) ; projet…

    …remplacement des lucarnes de la façade rue le Parc par des châssis à tabatière (1886) 1850-1886 4 Projet…

    …Bauthian (1877) ; projet de construction sans suite (1877) ; vente à la ville du même terrain Bauthian…

  • Lycée Joseph Loth
    Cote : 1522 W 1-71
    Période : 1935 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…

  • Répertoire numérique des archives communales d'Auzet
    Période : 1394 - 1981
    Extrait de la notice :

    …siècle une correspondance relative à la destruction des loups (1857) et, plus proche de nous, un projet…

  • Préfecture - Dossiers d'administration communale de Pontivy
    Cote : 2 O 178/1-71
    Période : 1798 - 1952
    Extrait de la notice :

    …documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…

  • Répertoire numérique de la sous-série 3 N : comptabilité générale du département (an VIII-1940), 1985.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …projet de budget, budget et budget supplémentaire projet de budget, projet de budget supplémentaire,…

    …Il 1939 projet de budget, projet de budget supplémentaire, budget et budget supplémentaire 393.…

    …Il 1938 projet de budget et budget supplémentaire 392.…

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 T : affaires culturelles (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Plouër-surRance : projet d'inscription de la pointe du Chêne Vert (15) (16); projet de protection des…

    …Landebaëron projet d'électrification de l'église (correspondance. 2 pièces. 1933).…

    …Trémeur: travaux de restauration de l'église (80) et projet de classement (1935-1938).…

  • Préfecture - Commission départementale d'équipement commercial puis d'aménagement commercial
    Cote : 2482 W 1 à 415
    Période : 2003 - 2018
    Extrait de la notice :

    …relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…

    …salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…

  • Répertoire numérique de la sous-série 1 M : fonds du cabinet du préfet (an VIII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Noyal, projet d'annexion de parties du territoire communal de Plestan (1851-1853) ; projet de réunion…

    …Saint-Judocé, projet de fusion avec la commune d'Évran (1806) ; projet de transfert du chef lieu de la…

    …Chèze (La), projet de réunion de la commune de La Ferrière à la commune de La Chèze ( 1821-1823) et projet…

  • Répertoire numérique des archives communales de Barcelonnette
    Période : 1477 - 1966
    Extrait de la notice :

    …Projet de cession de terrain pour l'aménagement du réseau routier (1943).…

    …Projet de construction d'un nouvel abattoir avec des crédits de dommages de guerre : correspondance (…

    …Projet d'aliénation de l'immeuble du presbytère : affiche de vente aux enchères publiques, descriptif…

  • Service hydraulique
    Cote : 7 S 1-1820
    Période : 1793 - 1953
    Extrait de la notice :

    …procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…

    …propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…

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