projet
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Cote : 1086 W 1-153Période : 1982 - 2009Extrait de la notice :
…dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet…
…du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…
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Cote : 3 T 1-734Période : 1896 - 2016Extrait de la notice :
…dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet…
…du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…
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Cote : 13 Z 1-5Période : 1989 - 1993Extrait de la notice :
…Comptes-rendus de réunion, courrier, dossier projet de ville.…
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Cote : 23 Z 1-25Période : 1908 - 2001Extrait de la notice :
…de Saint-Guillaume, brochures, coupures de presse, changement de nom du département, projet…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…Avant-projet (1972-1977).…
…de vente, correspondance. 1981-1990 Travaux 73 J 1060 Projet d’aménagement des locaux en bureaux…
…Projet de vente de l’usine. 1957-1996 73 J 1387 Plans (1957-1960). 73 J 1388-1389 Exploitation de l…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert…
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Cote : 7 S 1 - 955Période : 1560 - 1959Extrait de la notice :
…Vu l'état déplorable des marais, certains habitants conçoivent le projet de former une association selon…
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Période : 1291 - 1792Extrait de la notice :
…DD 11/03 Projet du Lazaret de Lympia par l'architecte Guibert. 21 x 17 cm.…
…[1745] EE 24/08 Projet de lettre des syndics à Louis XV, roi de France, au sujet des dégâts causés…
…Pièce. 1789, 19 juillet FF 17/14 Projet de règlement sanitaire et de police par profession. 1607,…
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Période : 1176 - 1792Extrait de la notice :
…. : nouvelle Boucherie ; rampe à la porte Pairolière ; rue sur les remparts ; projet de place d'Armes…
…[ après 1632] CC 686/12 Démenti apporté par Chrétienne de France au projet d'introduction de pièces…
…. : nouvelle Boucherie ; rampe à la porte Pairolière ; rue sur les remparts ; projet de place d'Armes…