…Dépôt du reste du fonds ancien par délibération municipale en 2007, dans le cadre d'un projet Leader+…

…dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet…

…du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…

…Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété foncière et de remembrement ;   Projet…

…chemins, plan de référence pour le calcul des masses et des classes d'égale valeur   Projet…

…opérations de reconnaissance, de classement et d'évaluation des propriétés- Avis d'enquête relatif au projet…

…dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet…

…du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…

…Devenu vétuste dans les années 1970, le syndicat avait pour projet de le rénover.…

…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…

…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…

…Pour coordonner ce projet, est alors créée la Société d'Aménagement et d'Equipement du Grand Ensemble…

…Le projet est abandonné en 2011, mais dans un souci de simplification administrative, le sous-pr…

…de direction, les relations tant avec le personnel qu'avec les partenaires, la mise en oeuvre du projet…

…Enfin, le fonds dispose d'une documentation relative au projet d'évolution de la Direction de la Vie…

…aux mineurs en danger, le prix de journée des établissements et services habilités à l'ASE, ou le projet…