projet
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Cote : 1086 W 1-153Période : 1982 - 2009Extrait de la notice :
…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…
…jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat administratif...).…
…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…
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Cote : 3 T 1-734Période : 1896 - 2016Extrait de la notice :
…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…
…jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat administratif...).…
…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…
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Période : 1991 - 2014Extrait de la notice :
…Devenu vétuste dans les années 1970, le syndicat avait pour projet de le rénover.…
…Devenu vétuste dans les années 1970, le syndicat avait pour projet de le rénover.…
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…Ces documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet – la création d'un pôle militaire, administratif…
…Ces documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet – la création d'un pôle militaire, administratif…
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Période : 1956 - 1978Extrait de la notice :
…Pour coordonner ce projet, est alors créée la Société d'Aménagement et d'Equipement du Grand Ensemble de Massy-Antony ou SAEGEMA (1959-1978).…
…Pour coordonner ce projet, est alors créée la Société d'Aménagement et d'Equipement du Grand Ensemble de Massy-Antony ou SAEGEMA (1959-1978).…
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Période : 1877 - 2016Extrait de la notice :
…Le projet est abandonné en 2011, mais dans un souci de simplification administrative, le sous-préfet d'Antony est également sous-pr…
…Le projet est abandonné en 2011, mais dans un souci de simplification administrative, le sous-préfet d'Antony est également sous-pr…
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Période : 1932 - 2016Extrait de la notice :
…la correspondance, les réunions institutionnelles et de direction, les relations tant avec le personnel qu'avec les partenaires, la mise en oeuvre du projet…
…Enfin, le fonds dispose d'une documentation relative au projet d'évolution de la Direction de la Vie Sociale (DVS), mené en 1997.…
…présentant le Service de recueil des informations relatives aux mineurs en danger, le prix de journée des établissements et services habilités à l'ASE, ou le projet…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…2015, pris en application de la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…extension. - l'extension d'un ESC comportant plusieurs salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
…2015, pris en application de la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
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Période : 1889 - 1982Extrait de la notice :
…sociales que René Belin, en tant que syndicaliste, a écrit (souvent sous l'un de ses nombreux pseudonymes)* 353 pages dactylographiées composant un projet…
…L'historien Georges Lefranc a rédigé un projet de texte de présentation de cette autobiographie et Jean Terray, qui a travaillé aux côtés de René Belin…
…en 1941-1942 en tant que secrétaire général au Travail et à la Main d'oeuvre, a écrit un projet de préface.…
