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  • Cote : GGA 3CAB 1 à 102
    Période : 1931 - 1940
    Extrait de la notice :

    …; réfugiés espagnols ; élections de 1936 ; Oulémas ; commission d’enquête parlementaire de 1937 ; projet

  • Cote : 16 APOM 1 à 3
    Période : 1900 - 1945
    Extrait de la notice :

    …Il consacra les dernières années de sa vie à son projet de construction d'une basilique pour remplacer…

    …la petite chapelle consacrée à Notre-Dame du Salut, à Santa Cruz, projet auquel il intéressa le maréchal…

  • Cote : 1086 W 1-153
    Période : 1982 - 2009
    Extrait de la notice :

    …dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet

    …du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…

  • Cote : COL C14 1 à C14 91
    Période : 1651 - 1856
    Extrait de la notice :

    …de mise en valeur et de peuplement de la Guyane, en 1763, pour compenser la perte du Canada; projet

    …de la guerre d'Indépendance de l'Amérique (1783-1785) ; agitation chez les esclaves à l'annonce du projet

    …les échos et les contrecoups de l'histoire générale : par exemple, expulsion des Jésuites en 1763 ; projet

  • Cote : 10 PA 1 à 1
    Période : 1884 - 1930
    Extrait de la notice :

    …fonds Lebrun se trouvait un dossier émanant du Comité des travaux publics concernant un projet

  • Cote : 9 APOM 1 à 1
    Période : 1930 - 1960
    Extrait de la notice :

    …Azambre en vue d'une mise à jour et d'une publication de ce travail, projet qui n'a pas eu de suite.…

  • Cote : 3 T 1-734
    Période : 1896 - 2016
    Extrait de la notice :

    …dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet

    …du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…

  • Cote : 9 DFC A 28 à 224, 9 DFC B 4 à 247/3, 9 DFC C 6 à 248/3, 9 DFC MEM 1 à 250
    Période : 1667 - 1877
    Extrait de la notice :

    …On peut trouver cependant plusieurs ensembles de pièces pour un même projet au sein de l'inventaire.…

    …autres sans lien thématique, à l'exception de quelques groupes de pièces se rapportant à un même projet

    …On peut trouver cependant plusieurs ensembles de pièces pour un même projet au sein de l'inventaire.…

  • Période : 1991 - 2014
    Extrait de la notice :

    …Devenu vétuste dans les années 1970, le syndicat avait pour projet de le rénover.…

  • Cote : 1522 W 1-71
    Période : 1935 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…

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