projet
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Cote : 1086 W 1-153Période : 1982 - 2009Extrait de la notice :
…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…
…jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat administratif...).…
…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…
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Cote : 3 T 1-734Période : 1896 - 2016Extrait de la notice :
…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…
…jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat administratif...).…
…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…Ces documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet – la création d'un pôle militaire, administratif…
…Ces documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet – la création d'un pôle militaire, administratif…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…2015, pris en application de la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…extension. - l'extension d'un ESC comportant plusieurs salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
…2015, pris en application de la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…pétition du demandeur, délibérations municipales, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…Tout propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet à l'administration. - Pêche fluviale…
…pétition du demandeur, délibérations municipales, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
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Cote : 21 C 1-489Période : 1642 - 1794Extrait de la notice :
…administrations du directoire, sera déposée en son secrétariat pour lui servir de décharge ; elle a aussi approuvé son projet…
…administrations du directoire, sera déposée en son secrétariat pour lui servir de décharge ; elle a aussi approuvé son projet…
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Période : 1291 - 1792Extrait de la notice :
…la 29 x 20 cm. 18 pièces dont 6 cahiers. 1693, 11 février 1759-1766 1575, 21 novembre Boucherie 1754-1764 DD 5/01 Approbation du projet d'agrandissement…
…DD 11/03 Projet du Lazaret de Lympia par l'architecte Guibert. 21 x 17 cm. Pièce. 1658 [1657] 31 x 21 cm. Pièce.…
…En part., projets d'urbanisme : plantation de peupliers ; création de deux fontaines ; avantages d'un aqueduc en cas d'incendie. 1788 DD 38/14 Projet…
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Période : 1176 - 1792Extrait de la notice :
…. : nouvelle Boucherie ; rampe à la porte Pairolière ; rue sur les remparts ; projet de place d'Armes devant la porte Pairolière ; travaux selon les plans…
…[ après 1632] CC 686/12 Démenti apporté par Chrétienne de France au projet d'introduction de pièces de 5 sous. 30 x 20 cm. Pièce.…
