projet
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…Ces documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet – la création d'un pôle militaire, administratif…
…Ces documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet – la création d'un pôle militaire, administratif…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…2015, pris en application de la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…extension. - l'extension d'un ESC comportant plusieurs salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
…2015, pris en application de la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…pétition du demandeur, délibérations municipales, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…Tout propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet à l'administration. - Pêche fluviale…
…pétition du demandeur, délibérations municipales, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
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Cote : 21 C 1-489Période : 1642 - 1794Extrait de la notice :
…administrations du directoire, sera déposée en son secrétariat pour lui servir de décharge ; elle a aussi approuvé son projet…
…administrations du directoire, sera déposée en son secrétariat pour lui servir de décharge ; elle a aussi approuvé son projet…
