…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…

…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…

…On notera pour le XIXe siècle une correspondance relative à la destruction des loups (1857) et, plus proche de nous, un projet de création d'une station…

…Projet de monument aux morts : dessin (s.d., XXe siècle). 1867-XXe siècle 2 M.…

…Gestion des chemins et de la vicinalité : projet de tarif de conversion en tâches des journées de prestation proposé par l’agent-voyer en chef des Basses-Alpes…

…Ces documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet – la création d'un pôle militaire, administratif…

…Ces documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet – la création d'un pôle militaire, administratif…

…2015, pris en application de la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…

…extension. - l'extension d'un ESC comportant plusieurs salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…

…2015, pris en application de la loi du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…

…pétition du demandeur, délibérations municipales, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…

…Tout propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet à l'administration. - Pêche fluviale…

…pétition du demandeur, délibérations municipales, procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…

…. – Projet d'un hangar devant servir d'abattoir à la ville de Barcelonnette ; devis, cahier des charges, détail estimatif, avis d'enquête de commodo et…

…Projet d'aliénation de l'immeuble du presbytère : affiche de vente aux enchères publiques, descriptif de l'adjudication, correspondance (1888-1889).…

…Travaux de protection de la conduite d'amenée d'eau sous l'Ubaye : projet, dessin, délibération municipale (1910, 1936). 1832-1936 31 4 N.…

…Projet d’installation du téléphone à la mairie : correspondance (1946). 1897-1955 H. Affaires militaires 1 H.…

…, devis, plans, procèsverbaux, rapports d’ingénieurs, circulaires, arrêtés, correspondance (1889-1908). 1889-1908 E DEP 032/1 O 03 Dossier du projet…

…hameau d’Argenton avec un chemin entre Braux et Argenton. – Construction, entretien, prolongement : délibérations municipales, pièces préparatoires de projet…

…Édifices publics E DEP 038/1 M 01 Projet de construction d’un four communal : correspondance (1840-1842).…

…Projet de réparation de la fontaine et du lavoir public : devis descriptif et estimatif, cahier des charges, avantmétré, bordereau des prix, plan des lieux…

…, procès-verbal d’adjudication des travaux du projet, arrêtés (1893) ; procèsverbal de réception provisoire des travaux (1894). 1840-1894 12 2 M.…

…Projet de création d’un dispensaire public d’hygiène sociale et de prévention antituberculeuse : arrêté d’ouverture d’une enquête, circulaire préfectorale…

…Projet de construction d’un foyer rural : cahier des charges, devis, mémoire explicatif, plans (1934) ; demande de concession électrique (1933) ; correspondance…

…Projet d’usine agricole communale : plan, correspondance (1933). Mairieécole, réparations : détail de dépenses, correspondance (1869).…

…ARNAUD (François), Projet d'organisation des comités électoraux pour les élections législatives au scrutin de liste, Digne, impr. Chaspoul, 1885.…

…HONNORAT (S.J), Projet d’un dictionnaire provençal-français ou dictionnaire de la langue d’Oc ancienne et moderne, Digne, Repos, 1840 [deux exemplaires…

…Note sur le projet d’une école apostolique dans la vallée de Barcelonnette (s.d.), liste des abonnés au journal La Croix (1890), élection des pénitents…