Inventaire d'archives : Répertoire numérique des archives communales de Carniol
Contenu :
Le fonds de la commune de Carniol se compose d'archives anciennes, modernes et contemporaines. Néanmoins, le fonds ancien est très lacunaire car il ne contient qu'un cadastre de 1661 et des registres paroissiaux. Les registres de délibérations d'Ancien Régime sont absents. Mentionnés dans un inventaire d'archives en 1833, ils ont disparu en 1928. Restent ceux du XIXe siècle et de la première moitié du XXe siècle. La commune de Carniol a été rattachée à celle de Simiane-la-Rotonde en 1974. Mentionnons tout de même un dossier de contentieux (1844-1852) entre la commune et l'État au sujet d'une forêt appartenant autrefois à l'abbaye de Valsaintes.
Le fonds occupe 1,5 mètre linéaire, la description est faite au dossier.
Le fonds occupe 1,5 mètre linéaire, la description est faite au dossier.
Informations sur le producteur :
Commune
Conditions d'accès :
Conformément aux dispositions du Code du patrimoine, ces documents sont librement communicables, sous réserve de leur état de conservation matérielle. S'ils sont disponibles sous forme de microfilms ou de numérisations, les originaux ne sont pas communiqués.
Conditions d'utilisation :
Libre
Langues :
Français
Description physique :
Papier
Identifiant de l'inventaire d'archives :
FRAD004_EDEP_038
Institutions :
Thèmes :
action sanitaire, agriculture, allocation militaire, assurance vieillesse, biens communaux, cadastre, cimetière, commune, contentieux administratif, céréale, finances communales, fontaine, forêt, impôts locaux, justice, lavoir, maladie des animaux, maladie mentale, police administrative, population, presbytère, prestation d'aide sociale légale, réquisitions militaires, vaccination, ver à soie, viticulture, voirie, école, édifice cultuel, élection, état civil, étranger