…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…

…jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat administratif...).…

…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…

…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…

…jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat administratif...).…

…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…

…la 29 x 20 cm. 18 pièces dont 6 cahiers. 1693, 11 février 1759-1766 1575, 21 novembre Boucherie 1754-1764 DD 5/01 Approbation du projet d'agrandissement…

…DD 11/03 Projet du Lazaret de Lympia par l'architecte Guibert. 21 x 17 cm. Pièce. 1658 [1657] 31 x 21 cm. Pièce.…

…En part., projets d'urbanisme : plantation de peupliers ; création de deux fontaines ; avantages d'un aqueduc en cas d'incendie. 1788 DD 38/14 Projet…

…. : nouvelle Boucherie ; rampe à la porte Pairolière ; rue sur les remparts ; projet de place d'Armes devant la porte Pairolière ; travaux selon les plans…

…[ après 1632] CC 686/12 Démenti apporté par Chrétienne de France au projet d'introduction de pièces de 5 sous. 30 x 20 cm. Pièce.…