projet
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Cote : 1086 W 1-153Période : 1982 - 2009Extrait de la notice :
…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…
…jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat administratif...).…
…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…
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Cote : 3 T 1-734Période : 1896 - 2016Extrait de la notice :
…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…
…jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat administratif...).…
…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…
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Cote : 503 W 1-17Période : 1984 - 2019Extrait de la notice :
…lecteurs, signées par le préfet de police. 3/ les locaux : déménagement du SMAC Archives et de la DRPP (direction du renseignement) au Pré-St-Gervais, projet…
…lecteurs, signées par le préfet de police. 3/ les locaux : déménagement du SMAC Archives et de la DRPP (direction du renseignement) au Pré-St-Gervais, projet…
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Cote : 138 W 1-52Période : 1947 - 2011Extrait de la notice :
…Années 1980-1990 - Ordre de mission pour la sélection de candidats pour un stage patrouille. 2002 - Projet d'acquisition de locaux temporaires : devis…
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Cote : 527 W 1-20Période : 1957 - 2003Extrait de la notice :
…d'engagement en qualité d'agent contractuel, portant admission à la retraite / Arrêté de mise à la retraite, de réduction de la durée moyenne des services ; - Projet…
…d'engagement en qualité d'agent contractuel, portant admission à la retraite / Arrêté de mise à la retraite, de réduction de la durée moyenne des services ; - Projet…
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Cote : 120 W 1-37Période : 1852 - 2006Extrait de la notice :
…Divers éléments se rapportent aux projets de déménagement de l'IPPP tout d'abord dans les locaux de la Salpêtrière (projet inabouti) puis 3 rue Cabanis…
…Divers éléments se rapportent aux projets de déménagement de l'IPPP tout d'abord dans les locaux de la Salpêtrière (projet inabouti) puis 3 rue Cabanis…
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Cote : 381 W 1-56Période : 1936 - 2000Extrait de la notice :
…Dans le courant du mois de janvier, le ministre de l'Intérieur et le ministre des Finances sont officiellement saisis d'un projet de décret tendant à régler…
…Dans le courant du mois de janvier, le ministre de l'Intérieur et le ministre des Finances sont officiellement saisis d'un projet de décret tendant à régler…
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Période : 1291 - 1792Extrait de la notice :
…la 29 x 20 cm. 18 pièces dont 6 cahiers. 1693, 11 février 1759-1766 1575, 21 novembre Boucherie 1754-1764 DD 5/01 Approbation du projet d'agrandissement…
…DD 11/03 Projet du Lazaret de Lympia par l'architecte Guibert. 21 x 17 cm. Pièce. 1658 [1657] 31 x 21 cm. Pièce.…
…En part., projets d'urbanisme : plantation de peupliers ; création de deux fontaines ; avantages d'un aqueduc en cas d'incendie. 1788 DD 38/14 Projet…
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Période : 1176 - 1792Extrait de la notice :
…. : nouvelle Boucherie ; rampe à la porte Pairolière ; rue sur les remparts ; projet de place d'Armes devant la porte Pairolière ; travaux selon les plans…
…[ après 1632] CC 686/12 Démenti apporté par Chrétienne de France au projet d'introduction de pièces de 5 sous. 30 x 20 cm. Pièce.…
