projet
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Cote : 1086 W 1-153Période : 1982 - 2009Extrait de la notice :
…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…
…jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat administratif...).…
…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…
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Cote : 3 T 1-734Période : 1896 - 2016Extrait de la notice :
…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…
…jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat administratif...).…
…Le dossier est composé d'un premier sous dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet du lotissement…
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Cote : 503 W 1-17Période : 1984 - 2019Extrait de la notice :
…lecteurs, signées par le préfet de police. 3/ les locaux : déménagement du SMAC Archives et de la DRPP (direction du renseignement) au Pré-St-Gervais, projet…
…lecteurs, signées par le préfet de police. 3/ les locaux : déménagement du SMAC Archives et de la DRPP (direction du renseignement) au Pré-St-Gervais, projet…
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Période : 1805 - 1943Extrait de la notice :
…Projet d’acquisition du château (1865).…
…Projet de construction d’une caserne (1878). Projet d’aménagement de la caserne d’infanterie : plans, correspondance (1923).…
…Projet de construction d’une caserne 61 (1928-1930).…
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Cote : 138 W 1-52Période : 1947 - 2011Extrait de la notice :
…Années 1980-1990 - Ordre de mission pour la sélection de candidats pour un stage patrouille. 2002 - Projet d'acquisition de locaux temporaires : devis…
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Cote : 527 W 1-20Période : 1957 - 2003Extrait de la notice :
…d'engagement en qualité d'agent contractuel, portant admission à la retraite / Arrêté de mise à la retraite, de réduction de la durée moyenne des services ; - Projet…
…d'engagement en qualité d'agent contractuel, portant admission à la retraite / Arrêté de mise à la retraite, de réduction de la durée moyenne des services ; - Projet…
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Cote : 120 W 1-37Période : 1852 - 2006Extrait de la notice :
…Divers éléments se rapportent aux projets de déménagement de l'IPPP tout d'abord dans les locaux de la Salpêtrière (projet inabouti) puis 3 rue Cabanis…
…Divers éléments se rapportent aux projets de déménagement de l'IPPP tout d'abord dans les locaux de la Salpêtrière (projet inabouti) puis 3 rue Cabanis…
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Période : 1945Extrait de la notice :
…États ; rapports ; mémoires et renseignements divers. 1808-1864 9 M 30 État et situation des fabriques de porcelaine dans le département. 1873 9 M 31 Projet…
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Période : 1946Extrait de la notice :
…commerciales ». 1867 3 Y compris les sociétés coopératives 7 8 M 29 Sociétés de coopération, « Sociétés coopératives » : enquête pour l’établissement du projet…
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Période : 1950Extrait de la notice :
…Lois, décrets, circulaires concernant la navigation et la sécurité aériennes, l’organisation des meetings (1914-1940) ; aérodrome de Limoges-Feytiat : projet…
…de création, historique de la naissance et de l’avancement du projet (1926-1933), trafic : incidents et accidents (1931-1939) ; signalement du Graf Zeppelin…
