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  • Période : 1966 - 1998
    Extrait de la notice :

    …date). - Projet de pavillon 20, rue Lavoisier 93150 Le Blanc-Mesnil. - Projet de pavillon 24-26, rue…

    …Geneviève. - Projet de pavillon 101-103, rue Roger Salengro 93110 Rosny-Sous-Bois. - Projet d’entrée…

    …77360 Torcy. - Projet de pavillon 8, rue des Graviers 93110 Rosny-Sous-Bois. - Projet de pavillon 87…

  • Période : 1963 - 1992
    Extrait de la notice :

    …Hess. 42 J 66 - Avant-projet (4 dossiers) - Avant-projet détaillé (3 dossiers) - Avant-projet : annexe…

    …Avant-projet sommaire I et II 42 J 362 . Avant-projet détaillé I .…

    Projet d'extension, 1983.…

  • Cote : 1086 W 1-153
    Période : 1982 - 2009
    Extrait de la notice :

    …dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet

    …du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…

  • Période : 1960 - 1974
    Extrait de la notice :

    …l'association pour la défenses des intérêts des habitants de Bobigny de la zone dite des Sablons et du projet

  • Cote : 3 T 1-734
    Période : 1896 - 2016
    Extrait de la notice :

    …dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet

    …du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…

  • Période : 1892 - 1979
    Extrait de la notice :

    …Lefranc (17, rue Emile Augier, le Pré-Saint-Gervais) : - projet de mobilier d’agence, - projet de papier…

    Projet de convention par laquelle M.…

    …GILLAIN, rue Serret, Paris Xve, 1924 - projet de hangar, propriété de M.…

  • Période : 1939 - 2001
    Extrait de la notice :

    Projet de loi du 2 décembre 1997.…

    …Analyse par le MRAP, 1996. - Projet et loi Debré : . projet de loi Debré transmis au Sénat, 4 mars 1997…

    …Beguin sur le projet de loi Chevènement, novembre 1997.…

  • Cote : 551J/1-15
    Période : 1848 - 2019
    Extrait de la notice :

    …Ce fonds complète les documents audiovisuels relatifs au projet de film et plusieurs autres travaux sur…

    …Le projet fut effectivement mené en collaboration avec le service audiovisuel de la mairie de Saint-Ouen…

  • Période : 1953 - 1997
    Extrait de la notice :

    …(Projet d’animation) - MJC F.…

    …et bilan des deux mois de l’espace, 1988. - Murs escalade, 1988. - École Jules Verne, 1988. - Projet

    …Pottier, Noisy-Le-Grand, 1993. - L’Enfant dans la ville, projet d’école, 1994. - Le partenariat dans…

  • Période : 1968 - 1999
    Extrait de la notice :

    …. - esquisse, avant-projet sommaire (APS), avant-projet détaillé (APD), - dossier de permis de construire…

    …(Ce projet semble avoir été réalisé). 210 J 185 Projets non réalisés ou sans suite : - Projet d’une…

    …APS (avant-projet sommaire, février 1988) .…

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