projet
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Cote : 1086 W 1-153Période : 1982 - 2009Extrait de la notice :
…dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet…
…du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…
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Cote : 3 T 1-734Période : 1896 - 2016Extrait de la notice :
…dossier dit « initial » (souvent également appelé dossier A) composé des différents documents du projet…
…du lotissement jusqu'à sa création (projet, cahier des charges, avis du conseil municipal, plans, certificat…
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Cote : 503 W 1-17Période : 1984 - 2019Extrait de la notice :
…locaux : déménagement du SMAC Archives et de la DRPP (direction du renseignement) au Pré-St-Gervais, projet…
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Période : 1805 - 1943Extrait de la notice :
…Projet d’acquisition du château (1865).…
…Projet de construction d’une caserne (1878).…
…Projet de déplacement d’un baldaquin (1928-1929).…
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Cote : 138 W 1-52Période : 1947 - 2011Extrait de la notice :
…1980-1990 - Ordre de mission pour la sélection de candidats pour un stage patrouille. 2002 - Projet…
…1980-1990 - Ordre de mission pour la sélection de candidats pour un stage patrouille. 2002 - Projet…
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Cote : 527 W 1-20Période : 1957 - 2003Extrait de la notice :
…à la retraite / Arrêté de mise à la retraite, de réduction de la durée moyenne des services ; - Projet…
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Cote : 12DPériode : 1963 - 2000Extrait de la notice :
…seulement la date prévue de ces événements restés à l’état de projet…
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Cote : 120 W 1-37Période : 1852 - 2006Extrait de la notice :
…rapportent aux projets de déménagement de l'IPPP tout d'abord dans les locaux de la Salpêtrière (projet…
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Période : 1945Extrait de la notice :
…1808-1864 9 M 30 État et situation des fabriques de porcelaine dans le département. 1873 9 M 31 Projet…
…1808-1864 9 M 30 État et situation des fabriques de porcelaine dans le département. 1873 9 M 31 Projet…
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Période : 1946Extrait de la notice :
…7 8 M 29 Sociétés de coopération, « Sociétés coopératives » : enquête pour l’établissement du projet…
…7 8 M 29 Sociétés de coopération, « Sociétés coopératives » : enquête pour l’établissement du projet…
