projet
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Cote : 815W1-18Période : 1989 - 2009Extrait de la notice :
…sommaire PRO : Projet PV : procès verbal CCAP : cahier des clauses administratives particulières TGV…
…conseil municipal ZAC : zone d’aménagement concertée GTU : Groupe de travail urbanisme APS : avant-projet…
…sommaire PRO : Projet PV : procès verbal CCAP : cahier des clauses administratives particulières TGV…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…1814-1919 4 N 29 Archives départementales : construction avantprojets (10 plans) (1890-1896) ; projet…
…remplacement des lucarnes de la façade rue le Parc par des châssis à tabatière (1886) 1850-1886 4 Projet…
…Bauthian (1877) ; projet de construction sans suite (1877) ; vente à la ville du même terrain Bauthian…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…projet de budget, budget et budget supplémentaire projet de budget, projet de budget supplémentaire,…
…Il 1939 projet de budget, projet de budget supplémentaire, budget et budget supplémentaire 393.…
…Il 1938 projet de budget et budget supplémentaire 392.…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Plouër-surRance : projet d'inscription de la pointe du Chêne Vert (15) (16); projet de protection des…
…Landebaëron projet d'électrification de l'église (correspondance. 2 pièces. 1933).…
…Trémeur: travaux de restauration de l'église (80) et projet de classement (1935-1938).…
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Extrait de la notice :
…UN PROJET MARQUANT : LA PUBLICATION DE 40 CHARTES BÉNÉDICTINES DES XIe ET XIIe SIÈCLES Jusqu'au début…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…Noyal, projet d'annexion de parties du territoire communal de Plestan (1851-1853) ; projet de réunion…
…Saint-Judocé, projet de fusion avec la commune d'Évran (1806) ; projet de transfert du chef lieu de la…
…Chèze (La), projet de réunion de la commune de La Ferrière à la commune de La Chèze ( 1821-1823) et projet…
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Cote : 1F1-492Période : 1791 - 1936Extrait de la notice :
…1881 (1D64) : Augmentation de traitement des iliers 1893/268 Délibération du 05/07/1893 (1D78) : Projet…
…veuve du Sieur Marger, îlier de Celleneuve 1893/466 Délibération du 01/12/1893 (1D78) : Iliers - Projet…
…1881 (1D64) : Augmentation de traitement des iliers 1893/268 Délibération du 05/07/1893 (1D78) : Projet…
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Période : 1827 - 2001Extrait de la notice :
…Avant-projet (1972-1977).…
…de vente, correspondance. 1981-1990 Travaux 73 J 1060 Projet d’aménagement des locaux en bureaux…
…Projet de vente de l’usine. 1957-1996 73 J 1387 Plans (1957-1960). 73 J 1388-1389 Exploitation de l…
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Période : 1940Extrait de la notice :
…; enquête (1920) ; récapitulatifs des délibérations municipales (1921-1935) ; établissement d'un projet…
…franchise télégraphique (18441915) ; dépêches télégraphiques : transmission, publicité (1848-1927) ; projet…
…; enquête (1920) ; récapitulatifs des délibérations municipales (1921-1935) ; établissement d'un projet…
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Cote : 8 M 1 à 459Période : 1799 - 1950Extrait de la notice :
…On peut y trouver des enquêtes sur l’intérêt d’un tel projet, la liste des…