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  • 815W
    Cote : 815W1-18
    Période : 1989 - 2009
    Extrait de la notice :

    …Dossier de consultation Entreprise DCM : délibération en conseil municipal ZAC : zone d’aménagement concertée GTU : Groupe de travail urbanisme APS : avant-projet…

    …sommaire PRO : Projet PV : procès verbal CCAP : cahier des clauses administratives particulières TGV : Train à grande vitesse CCP : cahier des clauses…

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 N : immeubles, bâtiments et mobilier départementaux (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …E.) (1884-1885) ; remplacement des lucarnes de la façade rue le Parc par des châssis à tabatière (1886) 1850-1886 4 Projet de modifications à faire à…

    …8 plans) 1890 Plans et croquis divers de la préfecture et du parc sur état avant modifications (47 plans et croquis) 1888-1890 Bâtiment central : projet…

    …: adjudication du 25 avril 1839 à839-1842) 1833-1842 Travaux de transformation et d'amélioration de la préfecture : grosses réparations (18901893) ; projet…

  • Répertoire numérique de la sous-série 3 N : comptabilité générale du département (an VIII-1940), 1985.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Il 1902 d-" projet de budget, budget et budget supplémentaire - 53 - 3 N 356.…

    …Exercice 1903 projet de budget, budget et budget supplémentaire 357. Il 1904 d.Q 358. Il 1905 d.Q 359. Il 1906 budget 360.…

    …Il 1938 projet de budget et budget supplémentaire 392.…

  • Répertoire numérique de la sous-série 4 T : affaires culturelles (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Plouër-surRance : projet d'inscription de la pointe du Chêne Vert (15) (16); projet de protection des abords du pont reliant le Port Saint-Jean et le…

    …BulatPestivien : travaux de restauration de l'église Notre-Dame (22), projet d'inscription de la chapelle Saint-Blaise (23) (1931...1937).…

    …Moustoir (le) : projet de transfert d'une croix du XVIe siècle, située dans l'ancien cimetière (43) (1936-1938).…

  • Chartes originales antérieures à 1121 issues de la série H
    Extrait de la notice :

    …UN PROJET MARQUANT : LA PUBLICATION DE 40 CHARTES BÉNÉDICTINES DES XIe ET XIIe SIÈCLES Jusqu'au début du XIIe siècle, le corpus des chartes conservé aux…

    …UN PROJET MARQUANT : LA PUBLICATION DE 40 CHARTES BÉNÉDICTINES DES XIe ET XIIe SIÈCLES Jusqu'au début du XIIe siècle, le corpus des chartes conservé aux…

  • Répertoire numérique de la sous-série 1 M : fonds du cabinet du préfet (an VIII-1940), 2009.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Dinan, projet de réunion à Dinan des communes de Lanvallay, Tressaint, Léhon et de parties de Quévert et de Taden (an IX); projet d'annexion du Faubourg…

    …Lanvellec, projet d'érection en commune de la section de Saint-Carré (1932). Lanvézéac, projet de fusion avec la commune de Quemperven (1825-1829).…

    …Noyal, projet d'annexion de parties du territoire communal de Plestan (1851-1853) ; projet de réunion à Noyal du village de la Ville-Dricn dépendant de…

  • 1F - Population
    Cote : 1F1-492
    Période : 1791 - 1936
    Extrait de la notice :

    …des) - Commission 1881/399 Délibération du 11/11/1881 (1D64) : Augmentation de traitement des iliers 1893/268 Délibération du 05/07/1893 (1D78) : Projet…

    …09/1893 (1D78) : Iliers - Demande de secours par la veuve du Sieur Marger, îlier de Celleneuve 1893/466 Délibération du 01/12/1893 (1D78) : Iliers - Projet…

  • Répertoire numérique de la sous-série 6 P : postes et télécommunications (an VIII-1940).
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …Exploitation générale : décrets et règlement (1815-1896) ; franchise télégraphique (18441915) ; dépêches télégraphiques : transmission, publicité (1848-1927) ; projet…

    …-Renseignements, mise en service (1905-1932) ; enquête (1920) ; récapitulatifs des délibérations municipales (1921-1935) ; établissement d'un projet d'ensemble…

  • 8 M - Commerce et tourisme
    Cote : 8 M 1 à 459
    Période : 1799 - 1950
    Extrait de la notice :

    …On peut y trouver des enquêtes sur l’intérêt d’un tel projet, la liste des foires ouvertes dans les communes environnantes…

    …On peut y trouver des enquêtes sur l’intérêt d’un tel projet, la liste des foires ouvertes dans les communes environnantes…

  • Répertoire numérique de la sous-série 2 R : organisation de l'armée (an VIII-1940), 1986.
    Période : 1940
    Extrait de la notice :

    …inventaires des biens écclésiastiques (1906) 1878-1926 1889, 1906 BATIMENTS ET TERRAINS MILITAIRES 2 R 19 2 R 20 2 R 21 2 R 22 2 R 23 2 R 24 Projet…

    …Projet d'établissement d'un tir national à l'arme de guerre (1880) 1874-1940 SUBSISTANCES MILITAIRES Instructions, correspondance 2 R 25-27 25 an VIII-an…

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