projet
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Cote : 815W1-18Période : 1989 - 2009Extrait de la notice :
…Dossier de consultation Entreprise DCM : délibération en conseil municipal ZAC : zone d’aménagement concertée GTU : Groupe de travail urbanisme APS : avant-projet…
…sommaire PRO : Projet PV : procès verbal CCAP : cahier des clauses administratives particulières TGV : Train à grande vitesse CCP : cahier des clauses…
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Extrait de la notice :
…UN PROJET MARQUANT : LA PUBLICATION DE 40 CHARTES BÉNÉDICTINES DES XIe ET XIIe SIÈCLES Jusqu'au début du XIIe siècle, le corpus des chartes conservé aux…
…UN PROJET MARQUANT : LA PUBLICATION DE 40 CHARTES BÉNÉDICTINES DES XIe ET XIIe SIÈCLES Jusqu'au début du XIIe siècle, le corpus des chartes conservé aux…
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Cote : 1F1-492Période : 1791 - 1936Extrait de la notice :
…des) - Commission 1881/399 Délibération du 11/11/1881 (1D64) : Augmentation de traitement des iliers 1893/268 Délibération du 05/07/1893 (1D78) : Projet…
…09/1893 (1D78) : Iliers - Demande de secours par la veuve du Sieur Marger, îlier de Celleneuve 1893/466 Délibération du 01/12/1893 (1D78) : Iliers - Projet…
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Cote : 8 M 1 à 459Période : 1799 - 1950Extrait de la notice :
…On peut y trouver des enquêtes sur l’intérêt d’un tel projet, la liste des foires ouvertes dans les communes environnantes…
…On peut y trouver des enquêtes sur l’intérêt d’un tel projet, la liste des foires ouvertes dans les communes environnantes…
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Cote : 3 R art. 1-380 ; 1700 W art. 183-219 ; 2201 W art. 7-139Période : 1792 - 1981Extrait de la notice :
…Les bénéficiaires peuvent aspirer à des secours, des pensions, ou des prêts, permettant de faciliter leur condition de vie et leur projet…
…Les bénéficiaires peuvent aspirer à des secours, des pensions, ou des prêts, permettant de faciliter leur condition de vie et leur projet…
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Extrait de la notice :
…L’intégralité des registres ne sera toutefois pas dépouillée à la fin du projet : quand les deux exemplaires d’une…
…L’intégralité des registres ne sera toutefois pas dépouillée à la fin du projet : quand les deux exemplaires d’une…