Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

Cote : 3254 W

Période : 2008 - 2011

Extrait de la notice :

…Le dossier est constitué du formulaire de demande, délibération, devis, avant-projet sommaire ou définitif, accusés de réception, notifications de décisions…

…Le dossier est constitué du formulaire de demande, délibération, devis, avant-projet sommaire ou définitif, accusés de réception, notifications de décisions…
3260 W - Conseil général, DGA Solidarité, Territoire Drôme Provençale, Direction des territoires Drôme Provençale

Cote : 3260W

Période : 2000 - 2013

Extrait de la notice :

…A noter que l'on trouvera dans les comptes-rendus de réunions le projet de construction de l'Espoulette.…

…A noter que l'on trouvera dans les comptes-rendus de réunions le projet de construction de l'Espoulette.…
Fonds Jean-Loup Le COQ.

Cote : 13 Z 1-5

Période : 1989 - 1993

Extrait de la notice :

…Comptes-rendus de réunion, courrier, dossier projet de ville.…

…Comptes-rendus de réunion, courrier, dossier projet de ville.…
Fonds de l'office du tourisme, syndicat d'initiative de Saint-Brieuc.

Cote : 23 Z 1-25

Période : 1908 - 2001

Extrait de la notice :

…comité, registre de doléances, programme de la fête de Saint-Guillaume, brochures, coupures de presse, changement de nom du département, projet…

…comité, registre de doléances, programme de la fête de Saint-Guillaume, brochures, coupures de presse, changement de nom du département, projet…
Archives des Aciéries THOMÉ-CROMBACK à Nouzonville (1827-2001)

Période : 1827 - 2001

Extrait de la notice :

…Avant-projet (1972-1977).…

…Occupation du domaine public : conventions, correspondance (1961-1995). 73 J 1202 Projet d’agrandissement de la fonderie : devis, photographies.…

…Projet de licenciement collectif : convention (1993). 73 J 1384 Règlement de la liquidation : correspondance (19972000).…

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