projet
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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…Construction, 2ème projet : avant-projet d’avril 1956, plans et devis Gaston Castel ; - Plans : 1 U 4…
…: projet de construction, plans. 1961 3 M 10 Foyer des jeunes travailleurs, projet d’aménagement…
…NB : projet abandonné. Marché SNC : pièces écrites et plans.…
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…
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Période : 1790 - 1986Extrait de la notice :
…Projet de jonction rue Lamartine / boulevard Georges Clemenceau (projet abandonné). 1975-1980 1963-…
…Rocade ouest, 3ème et 4ème tranche, de la rue Edmond-Rostand au chemin de la Signore : plans, projet.…
…1973-1975 1973-1975 21 O. 130 O. 131 Projet de réalisation de pistes cyclables en différents…
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Extrait de la notice :
…UN PROJET MARQUANT : LA PUBLICATION DE 40 CHARTES BÉNÉDICTINES DES XIe ET XIIe SIÈCLES Jusqu'au début…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
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Période : 1789 - 1984Extrait de la notice :
…dossier de 1973 2 F 17 Zone industrielle de Marignane-la Palun, projet d’installation de l’entreprise…
…correspondance avec la commune, plans. 1969-1971 2 F 18 Zone industrielle de Marignane-la Palun, projet…
…Port autonome de Marseille : délimitation de circonscription, plans, enquête publique. 1969 2 F 11 Projet…
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Période : 1790 - 1979Extrait de la notice :
…commune pour le centre communautaire israélite (correspondance, plans). 1974-1978 Communauté turque : projet…
…commune pour le centre communautaire israélite (correspondance, plans). 1974-1978 Communauté turque : projet…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…
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Période : 1790 - 1983Extrait de la notice :
…-1968), correspondance notaire Maître TRONQUIT (1964-1974), affaire VALDES (1980-1983), imprimé « projet…
…diverses commissions municipales, dont « plage du Jaï » (1961-1967) : examen des parcelles bâties, projet…
…B720 et B560, appartenant à la commune et en partie occupés par les carnavaliers (1952-1958) ; - Projet…
