projet
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Cote : 1335W 1-53Période : 1970 - 1993Extrait de la notice :
…Art. 24-53 : projet d'intérêt général : travaux divers (1970-1993).…
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Cote : 1197 W 1-533Période : 1947 - 1975Extrait de la notice :
…de suivi de la procédure, plans de remembrement originaux cotés, plans du classement et plans du projet…
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Cote : W 8180-8198Période : 1941 - 1950Extrait de la notice :
…Projets d'ouverture et de reconnaissance de chemins ruraux qui peuvent contenir : plans, coût du projet…
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Cote : 110FPériode : 1901 - 2000Extrait de la notice :
…constructions de l'architecte à Val-d'Isère, des renseignements sur les sports d'hiver avant 1940 et un projet…
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Cote : 6E 12981-13000 ; 6E 17725 ; 6E 17916-17922Période : 1643 - 1684Extrait de la notice :
…Pour plus de lisibilité, a été indiqué à chaque fois : projet ou définitif.…
…correspond aux cahiers des minutes écrites de manière succincte et qualifiée, par le notaire lui-même, de projet…
…reprise des analyses par une description plus précise au niveau des dates et des types de minutes (projet…
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Période : 1790 - 1963Extrait de la notice :
…délibérations du conseil municipal ayant autorisé l’opération, les devis ayant permis de chiffrer le projet…
…le formalisme moindre des dossiers les plus anciens ne permettent pas toujours de déterminer si un projet…
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Cote : 2080 W 1-65Période : 1968 - 2006Extrait de la notice :
…nombre important de documents méthodologiques généraux, ayant servi de base à la constitution du projet…
…Dans un second sous-ensemble, la mise en place concrète du projet prend aussi une place importante parmi…
…L'évaluation interne du PRS, en outre, prit des proportions importantes au terme du projet, ce qui se…
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Cote : 1970WPériode : 1988 - 2007Extrait de la notice :
…Art. 1 : Projet construction piste de bobsleigh de Macôt la Plagne Etude de dangers Plans (1988 :…
…l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Piste de bobsleigh de Mâcot-La-Plagne : du projet…
…l'Environnement de l'Aménagement et du logement Rhône-Alpes - Piste de bobsleigh de Mâcot-La-Plagne : du projet…
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Cote : 2437 W 1-102Période : 1954 - 2019Extrait de la notice :
…Les typologies documentaires présentes sont liées à la nature documentaire du fonds : le projet artistique…
…formulaire de demande, courriers, documents administratifs, informations personnelles, description du projet…
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Cote : 180 J 1-202Période : 1832 - 2013Extrait de la notice :
…Tout d'abord son activité de consul honoraire des Pays-Bas mais aussi le projet qui avait abouti à la…