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  • Aéroport de la Sangsue à Nevers, projet de l'architecte Jacques Sonnet
    Cote : 1 J 814/1-1 J 814/7
    Période : 1930 - 1937
    Extrait de la notice :

    …Ce projet dont les plans sont néanmoins intéressants et très beaux, n'a pas été retenu.…

    …Ce fonds rassemble les plans du projet de l'architecte Jacques Sonnet pour cet aéroport dit « de la Sangsue…

    …Aéroport de la Sangsue à Nevers, projet de l'architecte Jacques Sonnet…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1230 W
    Cote : 1230 W 1-7
    Période : 1961 - 1969
    Extrait de la notice :

    …Commune de Saint-Projet-de-Salers - École primaire de Saint-Georges…

  • Union européenne de paiement
    Période : 1949 - 1958
    Extrait de la notice :

    …BISSEL Déc 1949 Projet anglais Mars Juin 1950 - Projet ANSIAUX Avr Mémoranda présentés par les…

    …de quelques problèmes concernant 1 'U..E.P Mai 1950 Dernier projet de texte Mai 1950 - Juin Août…

    …délégations Déc 1949 Exposé de l'E.C.A sur le projet de l'UE.P Mars 1950 Notes Hommey pour l'étude…

  • Délais de procédures et pénalités en matière fiscale
    Période : 1963 - 1964
    Extrait de la notice :

    ….- Travaux du comité : préparation du projet de loi, procès-verbaux des réunions.…

    …Comité d'études chargé de préparer le projet de loi n° 63.1316 du 27 décembre 1963 et d'en assurer l'application…

  • Bordereau de versement de la sous-série 1425 W
    Cote : 1425 W 1-21
    Période : 1976 - 1991
    Extrait de la notice :

    …Ce versement contient les pièces antérieures à la réalisation du projet et les pièces de financement.…

  • Bordereau de versementde la sous-série1733 w
    Cote : 1733 W 1-4
    Période : 1952 - 1974
    Extrait de la notice :

    …contenu Construction des Archives Départementales, 1952-1963 ; agrandissement de la Préfecture, avant-projet…

  • Plan calcul
    Période : 1965 - 1976
    Extrait de la notice :

    …Plan calcul : industrie des calculateurs, convention "microélectroniques", projet ENEIDE, comité consultatif…

  • Politique foncière
    Période : 1914 - 1973
    Extrait de la notice :

    …Politique foncière, détermination de la valeur locative, projet de loi foncière, service foncier, évaluations…

  • Hôtel-Dieu de Clamecy
    Cote : HDEPOT11/1-HDEPOT11/2
    Période : 1835 - 1845
    Extrait de la notice :

    …Projet de transfert de l'hospice présenté par le médecin directeur.…

  • Réforme fiscale
    Période : 1949 - 1954
    Extrait de la notice :

    …Avant-projet d'exposé des motifs Composition de la lettre rectificative au projet de loi - Avant-projet…

    …de textes Notes et observatiôns sur le projet .…

    …24 2 Page n° 1 B 28.343 - Projet de réforme fiscale présenté par la C.F.T.C.…

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