Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

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3254 W - Conseil général / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Relations avec les collectivités

Cote : 3254 W

Période : 2008 - 2011

Extrait de la notice :

…Le dossier est constitué du formulaire de demande, délibération, devis, avant-projet sommaire ou définitif, accusés de réception, notifications de décisions…

…Le dossier est constitué du formulaire de demande, délibération, devis, avant-projet sommaire ou définitif, accusés de réception, notifications de décisions…
3260 W - Conseil général, DGA Solidarité, Territoire Drôme Provençale, Direction des territoires Drôme Provençale

Cote : 3260W

Période : 2000 - 2013

Extrait de la notice :

…A noter que l'on trouvera dans les comptes-rendus de réunions le projet de construction de l'Espoulette.…

…A noter que l'on trouvera dans les comptes-rendus de réunions le projet de construction de l'Espoulette.…
Fonds Michel Branciard

Cote : CP/21/1-CP/21/24

Période : 1967 - 2002

Extrait de la notice :

…Il s'agit vraisemblablement d'un projet d'anthologie des écrits de Michel Branciard rédigés à la fois pour la CFDT, mais également pour des publications…

…Il s'agit vraisemblablement d'un projet d'anthologie des écrits de Michel Branciard rédigés à la fois pour la CFDT, mais également pour des publications…
Fonds René Bonety

Cote : CP/16/1-CP/16/12

Période : 1961 - 1985

Extrait de la notice :

…Dès lors, il consacre son temps au projet européen, en intégrant le comité économique et social des communautés européennes.…

…Dès lors, il consacre son temps au projet européen, en intégrant le comité économique et social des communautés européennes.…
Collection des cartes, cartes postales, cartes d'invitation et cartes de vœux confédérales (CFTC-CFDT)

Cote : CFI/21/1-CFI/21/214

Période : 1919 - 2021

Extrait de la notice :

…mentions de responsabilité sont essentielles pour envisager une nouvelle représentation ou reproduction du document, notamment dans le cadre d'un projet…

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