projet
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…
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Cote : 7 S 1-1820Période : 1793 - 1953Extrait de la notice :
…procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…
…propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…
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Cote : 387Edepot1-72Période : 1406 - 1951Extrait de la notice :
…du projet de décoration peinte de l'intérieur (1865, signé Dodelier). (14) dont 4 plans signés Pambet…
…du projet de décoration peinte de l'intérieur (1865, signé Dodelier). (14) dont 4 plans signés Pambet…
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Cote : 115J1-688Période : 1267 - 2002Extrait de la notice :
….- Projet de réparations aux édifices du culte et aux fontaines (1807).…
…Prebytère : projet d’agrandissement du jardin : pétitions (1836-1837).…
….- Projet de réparations aux édifices du culte et aux fontaines (1807).…
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Cote : 133J1-26Période : 1841 - 1988Extrait de la notice :
…Fondation, règlements organiques et du service intérieur, projet de reconnaissance légale de…
…Fondation, règlements organiques et du service intérieur, projet de reconnaissance légale de…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert…
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Cote : 2522 W 1 - 96, 2705 W 1-120Période : 1925 - 2013Extrait de la notice :
…Histoire Le Canal d'Ille-et-Rance, dont le projet définitif fut approuvé en décembre 1803, a été ouvert…
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Cote : 7 S 1 - 955Période : 1560 - 1959Extrait de la notice :
…Vu l'état déplorable des marais, certains habitants conçoivent le projet de former une association selon…