projet
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Cote : 2223 W 1 à 283Période : 1813 - 2008Extrait de la notice :
…La réalisation du projet parcellaire, à valeur totale constante, est souvent accompagnée de conflits…
…préfectoral à l'issue de la consultation de la commission départementale et du Conseil général sur le projet…
…administratifs des opérations de remembrement mais également les aspects techniques de la réalisation du projet…
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Cote : 42 W 1 à 4Période : 1969 - 1969Extrait de la notice :
…Référendum sur le projet de création des régions et de la modification du statut du Sénat.…
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Cote : 48 J 1 - 216Période : 1968 - 2010Extrait de la notice :
…par l'architecte : avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), plans, notes d'honoraires…
…Selon l'importance du projet élaboré, les dossiers sont de taille variable.…
…des missions attribuées à l'architecte, suivent trois phases incontournables : - la conception du projet…
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Cote : 2250 W 1 à 7Période : 2008 - 2009Extrait de la notice :
…adolescents dans le système concentrationnaire nazi", soit individuellement, soit dans le cadre d'un projet…
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Cote : 1522 W 1-71Période : 1935 - 1986Extrait de la notice :
…Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…
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Cote : 2 O 178/1-71Période : 1798 - 1952Extrait de la notice :
…documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…
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Cote : 714 W 1 à 41Période : 1936 - 1951Extrait de la notice :
…Il ont dû servir de modèles pour la fondation de Brécourt et l’élaboration de son projet d’innovation…
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Cote : 96 J 1 à 15Période : 1927 - 2018Extrait de la notice :
…occasion d’approfondir l’histoire de l’association par le biais d’une plaquette de communication et du projet…
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Cote : 2656 W 1 à 636Période : 1930 - 1999Extrait de la notice :
…collection est une copie numérique résultant de la campagne de scannage réalisée en 2003 dans le cadre du projet…
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Cote : 2482 W 1 à 415Période : 2003 - 2018Extrait de la notice :
…relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…
…salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…