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  • Lycée Joseph Loth
    Cote : 1522 W 1-71
    Période : 1935 - 1986
    Extrait de la notice :

    …Un unique dossier est relatif à un projet d'extension du bâtiment.…

  • Préfecture - Dossiers d'administration communale de Pontivy
    Cote : 2 O 178/1-71
    Période : 1798 - 1952
    Extrait de la notice :

    …documents témoignent en particulier du développement d'une ville nouvelle « Napoléonville » dont le projet…

  • Chartes originales antérieures à 1121 issues de la série H
    Extrait de la notice :

    …UN PROJET MARQUANT : LA PUBLICATION DE 40 CHARTES BÉNÉDICTINES DES XIe ET XIIe SIÈCLES Jusqu'au début…

  • Préfecture - Commission départementale d'équipement commercial puis d'aménagement commercial
    Cote : 2482 W 1 à 415
    Période : 2003 - 2018
    Extrait de la notice :

    …relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (ACTPE) dite Loi Pinel, tout projet…

    …salles et ayant déjà atteint le seuil de 1500 places ou devant le dépasser par la réalisation du projet…

  • Service hydraulique
    Cote : 7 S 1-1820
    Période : 1793 - 1953
    Extrait de la notice :

    …procès-verbaux de visite des lieux, arrêtés préfectoraux autorisant les travaux, rapports des ingénieurs, projet…

    …propriétaire qui veut construire ou reconstruire au-dessus ou à côté d'un cours d'eau, doit soumettre son projet…

  • 8 M - Commerce et tourisme
    Cote : 8 M 1 à 459
    Période : 1799 - 1950
    Extrait de la notice :

    …On peut y trouver des enquêtes sur l’intérêt d’un tel projet, la liste des…

  • Fonds Cusson (1886-1958)
    Période : 1886 - 1958
    Extrait de la notice :

    ….) ; projet d’installation d’une turbine pour M. Patinet (1921-1922).…

    …Lagaudrière (1897-1905, s. d.) ; projet d’installation d’une roue hydraulique ou d’une turbine pour M…

    …Vergnolat : projet d’installation d’un moulin de cinquante quintaux (ne contient qu’un plan, 1924).…

  • Conseil général du département et commission départementale
    Période : 1800 - 1960
    Extrait de la notice :

    …Projet d'établissement d'une caisse de retraite (préfecture). 50 p.…

    …Avril, août 1903 Liste des affaires soumises. 43 Projet du budget ; foires.…

    …Vœux émis : rapports (projet de construction d'une usine d'obus, chômage, tramways…). 606 p.…

  • 3R - Anciens combattants et victimes de guerre
    Cote : 3 R art. 1-380 ; 1700 W art. 183-219 ; 2201 W art. 7-139
    Période : 1792 - 1981
    Extrait de la notice :

    …des secours, des pensions, ou des prêts, permettant de faciliter leur condition de vie et leur projet…

  • Inscription maritime des quartiers vendéens conservée au Service historique de la Défense à Rochefort
    Extrait de la notice :

    …x2019;intégralité des registres ne sera toutefois pas dépouillée à la fin du projet…

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