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…1544 W - Projet de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA) de laboratoire…

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…BISSEL Déc 1949 Projet anglais Mars Juin 1950 - Projet ANSIAUX Avr Mémoranda présentés par les…

…de quelques problèmes concernant 1 'U..E.P Mai 1950 Dernier projet de texte Mai 1950 - Juin Août…

…délégations Déc 1949 Exposé de l'E.C.A sur le projet de l'UE.P Mars 1950 Notes Hommey pour l'étude…

….- Travaux du comité : préparation du projet de loi, procès-verbaux des réunions.…

…Comité d'études chargé de préparer le projet de loi n° 63.1316 du 27 décembre 1963 et d'en assurer l'application…

…Présentation du contenu Dossiers communaux : dossiers techniques, plans généraux, marchés, avant-projet…

…Plan calcul : industrie des calculateurs, convention "microélectroniques", projet ENEIDE, comité consultatif…

…Politique foncière, détermination de la valeur locative, projet de loi foncière, service foncier, évaluations…

…Demandes des chercheurs, dérogations, numérisation , projet nouveau bâtiments…

…divers de communes du département : travaux, rectifications, réfections, aménagement, lotissement (projet…

…Avant-projet d'exposé des motifs Composition de la lettre rectificative au projet de loi - Avant-projet…

…de textes Notes et observatiôns sur le projet .…

…24 2 Page n° 1 B 28.343 - Projet de réforme fiscale présenté par la C.F.T.C.…